ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

MIXTE

DU 16 MAI 2024

  1. - OUVERTURE DE L'ASSEMBLÉE
  2. - DOCUMENTS DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET ORDRE DU JOUR
  3. - FAITS MARQUANTS ET CHIFFRES CLÉS 2023
  4. - ACTIVITÉS 2023
  5. - RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2023
  6. - INFORMATION FINANCIÈRE DU 1ER TRIMESTRE 2024
  7. - RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
  8. - PERSPECTIVES
  9. - QUESTIONS RÉPONSES
  10. - VOTE DES RÉSOLUTIONS

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OUVERTURE

DE L'ASSEMBLÉE

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DOCUMENTS DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET ORDRE DU JOUR

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DOCUMENTS DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DOCUMENTS MIS À DISPOSITION DES ACTIONNAIRES

  • UN EXEMPLAIRE DES STATUTS
  • UN EXEMPLAIRE DE L'AVIS DE RÉUNION PUBLIÉ AU BALO
  • UNE COPIE DE L'AVIS DE CONVOCATION ADRESSÉ AUX ACTIONNAIRES NOMINATIFS, AUX COMMISSAIRES AUX COMPTES ET AU REPRÉSENTANT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
  • UN EXEMPLAIRE DE L'AVIS DE CONVOCATION PUBLIÉ AU BALO ET AU JOURNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS
  • LES DIFFÉRENTS DOCUMENTS COMPLÉMENTAIRES PRÉVUS PAR LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR ET MIS À LA DISPOSITION DES ACTIONNAIRES OU ADRESSÉS SUR LEUR DEMANDE AVANT L'ASSEMBLÉE

DOCUMENTS SOUMIS A L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

  • LES COMPTES ANNUELS ET CONSOLIDÉS DE L'EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2023
  • LES RAPPORTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
  • LES RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
  • LE TEXTE DES RÉSOLUTIONS ET L'ORDRE DU JOUR

5 LE PROJET DE STATUTS MODIFIÉS

ORDRE DU JOUR

  • caractère ordinaire
    • APPROBATION DES COMPTES SOCIAUX ANNUELS DE L'EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2023 - APPROBATION DES DÉPENSES ET CHARGES NON DÉDUCTIBLES FISCALEMENT
    • APPROBATION DES COMPTES CONSOLIDÉS DE L'EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2023
    • AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE ET FIXATION DU DIVIDENDE
    • RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES ET APPROBATION DE CES CONVENTIONS
    • RENOUVELLEMENT DE JEAN-PAULBAUDECROUX EN QUALITÉ D'ADMINISTRATEUR
    • RENOUVELLEMENT DE VIBEKE ANNA RÖSTORP EN QUALITÉ D'ADMINISTRATRICE
    • RENOUVELLEMENT DE MATILDA BAUDECROUX RÖSTORP EN QUALITÉ D'ADMINISTRATRICE
    • RENOUVELLEMENT DE MARYAM SALEHI EN QUALITÉ D'ADMINISTRATRICE
    • RENOUVELLEMENT D'ANTOINE GISCARD D'ESTAING EN QUALITÉ D'ADMINISTRATEUR
    • RENOUVELLEMENT DE PAUL BAUDECROUX RÖSTORP EN QUALITÉ D'ADMINISTRATEUR
    • RENOUVELLEMENT DE ROXANNE VARZA EN QUALITÉ D'ADMINISTRATRICE

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ORDRE DU JOUR

  • caractère ordinaire
    • APPROBATION DE LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION DES ADMINISTRATEURS
    • APPROBATION DE LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION DU PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL (ET/OU DE TOUT AUTRE DIRIGEANT MANDATAIRE SOCIAL)
    • APPROBATION DES INFORMATIONS VISÉES AU I DE L'ARTICLE L. 22-10-9 DU CODE DE COMMERCE CONCERNANT LES MANDATAIRES SOCIAUX DE LA SOCIÉTÉ
    • APPROBATION DES ÉLÉMENTS FIXES, VARIABLES ET EXCEPTIONNELS COMPOSANT LA RÉMUNÉRATION TOTALE ET LES AVANTAGES DE TOUTE NATURE VERSÉS AU COURS DE L'EXERCICE ÉCOULÉ OU ATTRIBUÉS AU TITRE DU MÊME EXERCICE À JEAN-PAULBAUDECROUX, PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL
    • NOMINATION DE LA SOCIÉTÉ PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT EN QUALITÉ DE COMMISSAIRE AUX COMPTES EN CHARGE DE LA MISSION DE CERTIFICATION DES INFORMATIONS EN MATIÈRE DE DURABILITÉ
    • AUTORISATION À DONNER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION À L'EFFET DE FAIRE RACHETER PAR LA SOCIÉTÉ SES PROPRES ACTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE L'ARTICLE L. 22-10-62 DU CODE DE COMMERCE, DURÉE DE L'AUTORISATION, FINALITÉS, MODALITÉS, PLAFOND

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ORDRE DU JOUR

  • caractère extraordinaire
    • AUTORISATION À DONNER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN VUE D'ANNULER LES ACTIONS PROPRES DÉTENUES PAR LA SOCIÉTÉ RACHETÉES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE L'ARTICLE L. 22-10-62 DU CODE DE COMMERCE, DURÉE DE L'AUTORISATION, PLAFOND
    • DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE À DONNER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION POUR AUGMENTER LE CAPITAL PAR INCORPORATION DE RÉSERVES, BÉNÉFICES ET/OU PRIMES, DURÉE DE LA DÉLÉGATION, MONTANT NOMINAL MAXIMAL DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL, SORT DES ROMPUS
    • DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE À DONNER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION POUR ÉMETTRE DES ACTIONS ORDINAIRES ET/OU DES VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL (DE LA SOCIÉTÉ OU D'UNE SOCIÉTÉ DU GROUPE), ET/OU À DES TITRES DE CRÉANCE, AVEC MAINTIEN DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION, DURÉE DE LA DÉLÉGATION, MONTANT NOMINAL MAXIMAL DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL, FACULTÉ D'OFFRIR AU PUBLIC LES TITRES NON SOUSCRITS
    • DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE À DONNER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION POUR ÉMETTRE DES ACTIONS ORDINAIRES ET/OU DES VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL (DE LA SOCIÉTÉ OU D'UNE SOCIÉTÉ DU GROUPE) ET/OU À DES TITRES DE CRÉANCE, AVEC SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION PAR OFFRE AU PUBLIC (À L'EXCLUSION DES OFFRES VISÉES AU 1 DE L'ARTICLE L. 411-2 DU CODE MONÉTAIRE ET FINANCIER), ET/OU EN RÉMUNÉRATION DE TITRES DANS LE

CADRE D'UNE OFFRE PUBLIQUE D'ÉCHANGE, DURÉE DE LA DÉLÉGATION, MONTANT NOMINAL MAXIMAL DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL, PRIX D'ÉMISSION, FACULTÉ DE LIMITER AU MONTANT DES SOUSCRIPTIONS OU DE RÉPARTIR LES TITRES NON

8 SOUSCRITS

ORDRE DU JOUR

  • caractère extraordinaire
    • DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE À DONNER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION POUR ÉMETTRE DES ACTIONS ORDINAIRES ET/OU DES VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL (DE LA SOCIÉTÉ OU D'UNE SOCIÉTÉ DU GROUPE) ET/OU À DES TITRES DE CRÉANCE, AVEC SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION PAR UNE OFFRE VISÉE AU 1 DE L'ARTICLE L. 411-2 DU CODE MONÉTAIRE ET FINANCIER, DURÉE DE LA DÉLÉGATION, MONTANT NOMINAL MAXIMAL DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL, PRIX D'ÉMISSION, FACULTÉ DE LIMITER AU MONTANT DES SOUSCRIPTIONS OU DE RÉPARTIR LES TITRES NON SOUSCRITS
    • AUTORISATION, EN CAS D'ÉMISSION AVEC SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION, DE FIXER, DANS LA LIMITE DE 10% DU CAPITAL PAR AN, LE PRIX D'ÉMISSION DANS LES CONDITIONS DÉTERMINÉES PAR L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
    • AUTORISATION D'AUGMENTER LE MONTANT DES ÉMISSIONS
    • DÉLÉGATION À DONNER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION POUR AUGMENTER LE CAPITAL PAR ÉMISSION D'ACTIONS ORDINAIRES ET/OU DE VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS IMMÉDIATEMENT OU À TERME, AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ, DANS LA LIMITE DE 10% DU CAPITAL, EN VUE DE RÉMUNÉRER DES APPORTS EN NATURE DE TITRES DE CAPITAL OU DE VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL, DURÉE DE LA DÉLÉGATION
    • LIMITATION GLOBALE DES PLAFONDS DES DÉLÉGATIONS PRÉVUES AUX VINGTIÈME, VINGT-ET-UNIÈME, VINGT- DEUXIÈME, ET VINGT-CINQUIÈME RÉSOLUTIONS DE LA PRÉSENTE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

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ORDRE DU JOUR

  • caractère extraordinaire
    • DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE À DONNER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION POUR AUGMENTER LE CAPITAL PAR ÉMISSION D'ACTIONS ORDINAIRES ET/OU DE VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL AVEC SUPPRESSION DE DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION AU PROFIT DES ADHÉRENTS D'UN PLAN D'ÉPARGNE D'ENTREPRISE EN APPLICATION DES ARTICLES L. 3332-18 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL, DURÉE DE LA DÉLÉGATION, MONTANT NOMINAL MAXIMAL DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL, PRIX D'ÉMISSION, POSSIBILITÉ D'ATTRIBUER DES ACTIONS GRATUITES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 3332-21 DU CODE DU TRAVAIL
    • AUTORISATION À DONNER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN VUE D'OCTROYER DES OPTIONS DE SOUSCRIPTION ET/OU D'ACHAT D'ACTIONS AUX MEMBRES DU PERSONNEL SALARIÉ ET/OU CERTAINS MANDATAIRES SOCIAUX DE LA SOCIÉTÉ OU DES SOCIÉTÉS OU GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE LIÉS, RENONCIATION DES ACTIONNAIRES À LEUR DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION, DURÉE DE L'AUTORISATION, PLAFOND, PRIX D'EXERCICE, DURÉE MAXIMALE DE L'OPTION
    • AUTORISATION À DONNER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN VUE D'ATTRIBUER GRATUITEMENT DES ACTIONS EXISTANTES ET/OU À ÉMETTRE AUX MEMBRES DU PERSONNEL SALARIÉ ET/OU CERTAINS MANDATAIRES SOCIAUX DE LA SOCIÉTÉ OU DES SOCIÉTÉS OU GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE LIÉS, RENONCIATION DES ACTIONNAIRES À LEUR DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION, DURÉE DE L'AUTORISATION, PLAFOND, DURÉE DES PÉRIODES D'ACQUISITION NOTAMMENT EN CAS D'INVALIDITÉ ET LE CAS ÉCHÉANT DE CONSERVATION

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NRJ Group SA published this content on 16 May 2024 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 16 May 2024 11:37:03 UTC.