Sensorion : Rapport 19ème résolution AGE 290524 signé
Le 14 mai 2024 à 13:03
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Sensorion
Assemblée générale du 29 mai 2024
Dix-neuvième résolution
Rapport du commissaire aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'options de souscription et/ou d'achat d'actions
ERNST & YOUNG Audit
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Sensorion
Assemblée générale du 29 mai 2024
Dix-neuvième résolution
Rapport du commissaire aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'options de souscription et/ou d'achat d'actions
A l'Assemblée Générale de la société Sensorion,
En notre qualité de commissaire aux comptes de votre société et en exécution de la mission prévue par les articles L. 225-177 et R. 225-144 du Code de commerce, nous vous présentons notre rapport sur l'autorisation d'attribution d'options de souscription et/ou d'achat d'actions (les « Options 2024 ») au bénéfice des membres ou de certains des membres du personnel salarié de la société et des sociétés qui lui sont liées dans les conditions visées à l'article L. 225-180 I du Code de commerce et des mandataires sociaux de la société, opération sur laquelle vous êtes appelés à vous prononcer.
Le nombre total des options ainsi consenties ne pourra donner droit à un nombre total d'actions supérieur à 7 000 000 et ne pourra représenter plus de 10 % du capital de la société. En conséquence, le montant nominal maximal des augmentations du capital susceptibles d'être réalisées à terme sera de € 400 000.
La somme des actions (i) susceptibles d'être émises ou acquises sur exercice d'Options 2024 qui seraient attribuées en vertu de la présente délégation, (ii) susceptibles d'être émises sur exercice de BSPCE, de BSA et d'AGA, (iii) susceptibles d'être émises ou acquises sur exercice d'options de souscription et/ou d'achat d'actions et (iv) qui seraient attribuées gratuitement, ne pourra excéder 10 % du capital social de la société, ledit capital étant apprécié au jour de la décision du conseil d'administration d'utilisation de la présente délégation.
Votre conseil d'administration vous propose, sur la base de son rapport, de l'autoriser pour une durée de trente-huit mois à attribuer des options de souscription et/ou d'achat d'actions.
Il appartient au conseil d'administration d'établir un rapport sur les motifs de l'ouverture des options de souscription et/ou d'achat d'actions ainsi que sur les modalités proposées pour la fixation du prix de souscription et/ou d'achat. Il nous appartient de donner notre avis sur les modalités proposées pour la fixation du prix de souscription et/ou d'achat des actions.
Nous avons mis en œuvre les diligences que nous avons estimé nécessaires au regard de la doctrine professionnelle de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes relative à cette mission. Ces diligences ont consisté notamment à vérifier que les modalités proposées pour la fixation du prix de souscription et/ou d'achat des actions sont précisées dans le rapport du conseil d'administration et qu'elles sont conformes aux dispositions prévues par les textes légaux et réglementaires.
S.A.S. à capital variable
344 366 315 R.C.S. Nanterre
Société de Commissaires aux Comptes
Société d'expertise comptable inscrite au Tableau de l'Ordre de la Région Paris - Ile-de-France
Siège social : 1-2, place des Saisons - 92400 Courbevoie - Paris-La Défense 1
Nous n'avons pas d'observation à formuler sur les modalités proposées pour la fixation du prix de souscription et/ou d'achat des actions.
Paris-La Défense, le 14 mai 2024
Le Commissaire aux Comptes
ERNST & YOUNG Audit
Cédric Garcia
Sensorion
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Sensorion SA published this content on
14 May 2024 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by
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14 May 2024 11:02:02 UTC.
Sensorion est une société de biotechnologie en phase clinique, spécialisée dans le développement de nouvelles thérapies pour restaurer, traiter et prévenir les troubles de la perte auditive, un besoin médical largement insatisfait au niveau mondial.
Sensorion a construit une plateforme technologique de R&D afin d'élargir sa compréhension de la pathophysiologie et l'étiologie des maladies liées à l'oreille interne, ce qui lui permet de sélectionner les meilleures cibles et modalités pour les candidats médicaments.
Son portefeuille en phase clinique comprend un produit de phase 2 : SENS-401 (Arazasetron) qui progresse dans une étude clinique de Preuve de Concept (PoC) dans l'ototoxicité par le cisplatine (CIO), et dans une étude en partenariat avec Cochlear Limited, chez des patients devant recevoir un implant cochléaire.
Sensorion a conclu une collaboration stratégique avec l'Institut Pasteur. Elle a deux programmes de thérapie génique, au stade préclinique, visant à corriger des formes héréditaires de surdité, notamment la surdité causée par une mutation du gène codant pour l'Otoferline, et la perte auditive liée à une mutation du gène GJB2.
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