R A PP OR T S T R AT É GIQUE 20 16

PREMIER DÉ V E LOPPEUR IMMOBILIER DE S MÉ TROP OLE S

D O C U M E N T D E R É F É R E N C E A L T A R E A C O G E D I M 2 0 1 6

1

RAPPORT STRATÉGIQUE INTÉGRÉ 2

Notre vision 8

Notre marché 10

Notre modèle intégré 14

Notre stratégie 18

Notre performance 28

Notre gouvernance 46

6.6

Conventions conclues entre un dirigeant ou

un actionnaire significatif et des filiales de la société

252

6.7

Information sur les résultats des cinq derniers

exercices

253

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2016

49

6.8

Événements récents et litiges

253

2.1 Introduction

50

6.9

Informations de nature à influencer les affaires ou

2.2 Rapport d'activité

53

la rentabilité d'Altarea

254

2.3 Résultats consolidés

68

6.10

Situation concurrentielle

254

2.4 Ressources financières

73

6.11

Facteurs de risques

255

2

3

COMPTES CONSOLIDÉS 79

  1. État de la situation financière consolidée 80

  2. État du résultat global consolidé 82

  3. État des flux de trésorerie consolidés 84

  4. État de variation des capitaux propres consolidés 86

  5. Compte de résultat analytique 87

  6. Annexe aux comptes consolidés 88

  7. Honoraires des commissaires aux comptes 131

  8. Rapport des commissaires aux comptes

sur les comptes consolidés 132

4

COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE CLOS

LE 31 DÉCEMBRE 2016 135

  1. Compte de résultat 136

  2. Bilan 138

  3. Annexe aux comptes annuels 140

  4. Rapport des commissaires aux comptes

    sur les comptes annuels 154

  5. Rapport spécial des commissaires aux comptes

sur les conventions et engagements réglementés 156

5

RESPONSABILITÉ SOCIALE

D'ENTREPRISE (RSE) 159

  1. Éditorial 160

  2. Contexte, gouvernance et stratégie RSE 161

  3. Tableau de bord et périmètres 166

  4. Performance sociétale 174

  5. Performance sociale 188

  6. Performance environnementale 195

  7. Méthodologies de reporting214

  8. Tableaux d'indicateurs 219

  9. Table de concordance article 225 grenelle II 229

  10. Rapport de l'organisme tiers indépendant

sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant

dans le rapport de gestion 232

6

INFORMATIONS GÉNÉRALES235

  1. Responsable du document de référence

    et responsables du contrôle des comptes 236

  2. Renseignements de caractère général sur l'émetteur

    et son capital 237

  3. Marché des instruments financiers de la société 250

  4. Politique de dividendes 251

  5. Informations sur les délais de paiement de la société 252

  1. Organigramme simplifié au 31 décembre 2016 263

  2. Histoire et évolution de la société 264

  3. Recherche et développement 265

7

GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE 267

  1. Composition et fonctionnement des organes d'administration, de direction et de surveillance 268

  2. Rémunération 275

  3. Absence de conflits d'intérêts 281

  4. Absence de contrôle abusif 281

  5. Condamnations, faillites, incriminations 282

  6. Procédures judiciaires et d'arbitrage 282

  7. Absence de changements significatifs de la situation financière ou commerciale 282

  8. Direction 283

  9. Conformité au régime de gouvernement d'entreprise 283

8

RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL

DE SURVEILLANCE SUR LE CONTRÔLE INTERNE 285

  1. Diligences effectuées - Cadre et Code de référence 286

  2. Préparation et organisation des travaux du conseil 287

  3. Procédures de contrôle interne et de gestion des

    risques 294

  4. Pouvoirs de la direction générale 305

  5. Principes et règles pour déterminer les rémunérations

    et avantages accordés aux mandataires sociaux 306

  6. participation à l'assemblée générale des actionnaires et informations prévues par l'article l. 225-100-3 du

    Code de commerce 306

  7. Rapport des commissaires aux comptes,établi en application de l'article l. 226-10-1 du Code de commerce, sur le rapport du président du conseil

de surveillance de la société 307

9

TABLES DE CONCORDANCE 309

  1. Table De Concordance du Document De Référence 310

  2. Table de concordance du rapport financier annuel, article 222-3 du règlement général de l'Autorité des Marchés Financiers

    (article l. 451-1-2 du Code monétaire et financier) 313

  3. Table de concordance du rapport de la gérance

à l'assemblée générale des actionnaires 314

FONCIÈRE PROMOTEUR

ER

DÉVELOPPEUR IMMOBILIER

DES MÉTROPOLES

Le présent document de référence a été déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 10 mars 2017 conformément à l'article 212-13 de son Règlement général. Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété d'une note d'opération visée par l'Autorité des Marchés Financiers. Ce document de référence inclut le rapport financier annuel 2016, conformément à l'article 222-3 du règlement général de l'Autorité des Marchés Financiers. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

En application de l'article 28 du règlement (CE) n°809/2004 de la Commission, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document de référence :

  • Les comptes consolidés et le rapport d'audit correspondant figurant aux pages 71 et 142, les comptes annuels et le rapport d'audit correspondant figurant aux pages 145 et 163 ainsi que le rapport de gestion figurant à la page 43 du document de référence sur l'exercice 2015 déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 24 mars 2016 sous le numéro D.16-0201.

  • Les comptes consolidés et le rapport d'audit correspondant figurant aux pages 47 et 116, les comptes annuels et le rapport d'audit correspondant figurant aux pages 119 et 137 ainsi que le rapport de gestion figurant à la page 25 du document de référence sur l'exercice 2014 déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 25 mars 2015 sous le numéro D.15-0203.

ALTAREA COGEDIM DOCUMENT DE RÉFÉRENCE20161

Sommaire

Altarea Cogedim en bref Message d'Alain Taravella

Vision du conseil de gérance

Notre marché

Un nouveau monde accéléré, mobile, numérique et globalisé

Notre modèle iNtégré

Au service du développement des métropoles

Notre Stratégie

Anticiper l 'évolution des usages urbains

Notre PerformaNce

Une stratégie financière créatrice de valeur

Notre gouverNaNce

Au service de la croissance du Groupe

Écosystème des publications

r a p p or t s t r a t é giq u e 2 0 1 6

P r em i er dé v el o PP e u r

i m m o b i l i e r d e s m é t ro P ol e s

d o c u m e n t d e r é f é r e n c e A L t A r e A c o g e d i m 2 0 1 6

w w w . a lt a r e a co g e d i m . co m

La Sté Altaréa SCA a publié ce contenu, le 10 mars 2017, et est seule responsable des informations qui y sont renfermées.
Les contenus ont été diffusés par Public non remaniés et non révisés, le10 mars 2017 16:43:08 UTC.

Document originalhttp://www.altareacogedim.com/sites/altarea/IMG/pdf/Altarea_DDR_2016.pdf

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