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31 DÉCEMBRE 2023 FINANCIÈRE

BANK OF AFRICA

ETATS FINANCIERS CONSOLIDES

DE BANK OF AFRICA EN NORMES IAS/IFRS

ET NOTES ANNEXES

31 décembre 2023

BANK OF AFRICA

Adresse : 140 Avenue Hassan II, Casablanca

BP 20 039 Casa Principale

Tél : 05 22 20 04 92 / 96

Fax : 05 22 20 05 12

Capital : 2 125 656 420 dirhams

Swift : bmce ma mc

Télex : 21.931 - 24.004

Registre de Commerce : casa 27.129

CCP : Rabat 1030

CNSS : 10.2808.5

Numéro Identification Fiscale : 01085112

Patente : 35502790

GOUVERNANCE & RSE GROUPE - COMMUNICATION FINANCIÈRE

Tél : 05 22 49 28 10

Fax : 05 22 26 49 65

E-mail : relationsinvestisseurs@bankofafrica.ma

PORTAIL BANK OF AFRICA : www.bankofafrica.ma

www.ir-bankofafrica.ma

SITE DU COMMERCE INTERNATIONAL : www.bmcetrade.com

PORTAIL BMCE CAPITAL : www.bmcecapital.com

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Sommaire

I. BILAN CONSOLIDÉ, COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ, ETAT DU RÉSULTAT NET,VARIATION DES

CAPITAUX PROPRES ET TABLEAU DE FLUX DE TRÉSORERIE ET RÉSUMÉ DES NORMES COMPTABLES

5

1.1. Bilan consolidé

5

1.2. Compte de résultat consolidé

6

1.3. État du résultat net et des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres

6

1.4. Variation des capitaux propres

7

1.5. Tableaux des flux de trésorerie au 31 décembre 2023

8

1.6. Résumé des principes comptables appliqués par le Groupe

9

II. NOTES RELATIVES AU COMPTE DE RÉSULTAT AU 31 DÉCEMBRE 2023

19

2.1. Marge d'intérêts

19

2.2. Commissions nettes

19

2.3. Gains nets sur instruments financiers évalues en valeur de marché par résultat

20

2.4. Rémunérations des instruments de capitaux propres comptabilisés en CP non recyclables

20

2.5. Produits et charges des autres activités

20

2.6. Charges générales d'exploitation

20

2.7. Coût du risque

21

2.8. Gains et pertes nets sur les autres actifs

21

2.9. Impôts sur les bénéfices

22

III. INFORMATIONS SECTORIELLES

23

3.1. Résultat par secteur opérationnel

23

3.2. Actifs et passifs par secteur opérationnel

24

IV. NOTES RELATIVES AU BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2023

25

4.1. Valeurs en caisse, banques centrales, trésor public, service des chèques postaux

25

4.2. Actifs et passifs financiers à la juste valeur par résultat

25

4.3. Actifs financiers à la juste valeur par capitaux propres

26

4.4. Titres au coût amorti

26

4.5. Opérations interbancaires, créances et dettes sur établissements de crédit

26

4.6. Prêts, créances et dettes sur la clientèle

27

4.7. Dettes representées par un titre et dettes subordonnées et fonds spéciaux de garantie

29

4.8. Impots courants et différés

29

4.9. Comptes de régularisation, actifs et passifs divers

29

4.10. Participations dans les sociétés mises en équivalence

30

4.11. Immobilisations de placement et d'exploitation

30

4.12. Ecarts d'acquisition

31

4.13. Provision pour risques et charges

31

4.14. Juste valeur

32

V. ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT ET DE GARANTIE

34

5.1. Engagements de financement

34

5.2. Engagements de garantie

34

VI. RÉMUNERATIONS ET AVANTAGES CONSENTIS AU PERSONNEL

34

6.1. Descriptif de la méthode d'évaluation

34

6.2. Synthèse des provisions et description des regimes existants

34

VII. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

35

7.1. Evolution du capital et résultat par action

35

7.2. Périmètre de consolidation

35

7.3. Rémunération des principaux dirigeants

36

7.4. Parties liées

36

VIII. NOTE SUR LES RISQUES

40

8.1. Dispositif de gestion des risques

40

8.2. Risque de crédit

41

8.3. Dispositif de notation

42

8.4. Dispositif de contrôle et de surveillance des risques de crédit

43

8.5. Descriptif du dispositif de gestion des risques de liquidité et de taux d'intérêt

47

8.6. Risque de marché

48

8.7. Risque operationnel

50

2

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Créée en 1959 et privatisée en 1995, BANK OF AFRICA est une banque universelle qui offre une palette de produits et services diversifiés à travers un réseau national de près de 653 agences. BANK OF AFRICA, troisième banque au Maroc en termes de parts de marché dépôts et crédits, est présente aujourd'hui dans une trentaine de pays en Afrique subsaharienne, en Europe et en Asie.

Les activités du Groupe s'articulent principalement autour des activités de banque commerciale, des services financiers spécialisés, des activités de gestion d'actifs et autres activités de banque d'affaires de même que sur les activités à l'international.

Le Groupe au Maroc

Les activités du BANK OF AFRICA au Maroc intègrent :

- La Banque des Particuliers & Professionnels qui reunit un pool de compétences Marketing, spécialisé par marché - particuliers, professionnels, clientèle privée, migrants.

- La Banque de l'Entreprise qui fédère les PME et les Grandes Entreprises

Il est à préciser que BANK OF AFRICA s'est engagée dans un programme de régionalisation visant le rapprochement du centre de décision du client et l'amélioration de l'efficacité commerciale de la Banque. Ainsi, le réseau de distribution de la Banque est désormais organisé par région, fédérant deux filières, à savoir les Particuliers/Professionnels et les Entreprises et disposant d'une large autonomie.

  • La Banque d'Affaires, BMCE Capital, est organisée en plusieurs lignes métiers intégrées, à savoir la gestion d'actifs et de patrimoine, l'intermédiation boursière, les activités de marché ainsi que le conseil et l'ingénierie financière.
  • Les Filiales Financières Spécialisées dans le but de promouvoir les synergies commerciales et fonctionnelles intra- groupe, les produits desdites filiales ayant vocation à être, pour l'essentiel, commercialisés à travers le Réseau : le crédit à la consommation, le leasing, la bancassurance, le factoring, la location longue durée. Une filiale en charge du recouvrement, RM Experts, a été instituée en 2010.

Le Groupe BANK OF AFRICA à l'international

En vue d'améliorer la qualité de ses services BANK OF AFRICA a procédé en janvier 2019 à la création d'une nouvelle filiale qui couvre l'ensemble des services et traitement bancaires.

La dimension internationale du Groupe trouve son origine dans la vocation historique tournée vers le commerce extérieur. La Banque s'est très tôt ouverte sur le marché international avec une présence renforcée en Europe. En effet, elle a été la première banque marocaine à ouvrir une Agence à Paris en 1972. Les activités européennes du Groupe sont dirigées par BANK OF AFRICA UK et BANK OF AFRICA Europe, constituant la plate-forme du Groupe en Europe au service des investissements en Afrique.

En outre, la Banque dispose d'une vingtaine de bureaux de représentation dédiés notamment à l'activité des Marocains Résidant à l'Etranger. A cet effet, la Banque a créé BMCE Euroservices, une entité en charge de cette activité en synergie avec le Réseau Maroc et ce dans le cadre de la réorganisation de la plateforme Europe.

Le Groupe BANK OF AFRICA s'est également orienté vers le marché Africain dès la fin des années 80, suite à la contribution au redressement de la Banque de Développement du Mali, la première banque du pays, détenue à hauteur de 32,4%.

Pareillement, au Congo Brazzaville le Groupe BANK OF AFRICA détient depuis 2003 une participation dans la LCB BANK qui a atteint près de 40%.

Le développement du Groupe s'est accéléré en 2008, suite à l'acquisition d'une participation de 35% dans le capital de BOA Group présent dans une quinzaine de pays. Cette participation est ramenée aujourd'hui à près de 72,4% du Groupe bancaire panafricain.

3

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7, Boulevard Driss Slaoui

119 BdAbdelmoumen, 5ème Etage N° 39,

Casablanca

20360 Casablanca

GROUPE BANK OF AFRICA BMCE GROUP

ATTESTATION D'EXAMEN LIMITE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

SUR LA SITUATION PROVISOIRE DES COMPTES CONSOLIDES

AU 31 DECEMBRE 2023

Nous avons procédé à un examen limité de la situation provisoire de BANK OF AFRICA BMCE GROUP et ses filiales (Groupe BANK OF AFRICA BMCE GROUP) comprenant l'état de la situation financière consolidé, le compte de résultat consolidé, l'état du résultat global consolidé, le tableau des flux de trésorerie consolidé, l'état de variation des capitaux propres consolidé et une sélection de notes explicatives au terme de l'exercice du 1er janvier au 31 décembre 2023. Cette situation provisoire fait ressortir un montant de capitaux propres consolidés totalisant KMAD 33.893.817, dont un bénéfice net consolidé de KMAD 4.078.509.

Nous avons effectué notre mission selon les normes de la profession au Maroc relatives aux missions d'examen limité. Ces normes requièrent que l'examen limité soit planifié et réalisé en vue d'obtenir une assurance modérée que la situation provisoire des états financiers consolidés ne comporte pas d'anomalie significative. Un examen limité comporte essentiellement des entretiens avec le personnel de la banque et des vérifications analytiques appliquées aux données financières ; il fournit donc un niveau d'assurance moins élevé qu'un audit. Nous n'avons pas effectué un audit et, en conséquence, nous n'exprimons donc pas d'opinion d'audit.

BANK OF AFRICA S.A dispose d'un stock d'actifs immobiliers hors exploitation, acquis par voie de dations, pour un montant total de 5 milliards de dirhams au 31 décembre 2023. En application des dispositions réglementaires en vigueur, il ressort des actifs pour un montant de 1 milliard de dirhams présentant des incertitudes liées à leurs valeurs de réalisation.

Sur la base de notre examen limité, et sous réserve de l'incidence de la situation décrite ci-dessus, nous n'avons pas relevé de faits qui nous laissent penser que les états consolidés, ci-joints, ne donnent pas une image fidèle du résultat des opérations de l'exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine du Groupe BANK OF AFRICA BMCE GROUP arrêtés au 31 décembre 2023, conformément aux normes comptables internationales (IAS/IFRS).

Casablanca, le 22 mars 2024

Les commissaires aux Comptes

4

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I. BILAN CONSOLIDÉ, COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ, ETAT DU RÉSULTAT NET, VARIATION DES CAPITAUX PROPRES ET TABLEAU DE FLUX DE TRÉSORERIE ET RÉSUMÉ DES NORMES COMPTABLES

1.1. BILAN CONSOLIDÉ

Les états financiers consolidés au 31 décembre 2023 ont été approuvés par le Conseil d'Administration tenu en date du 22 Mars 2024.

ACTIF IFRS

Note

déc-23

déc-22

Valeurs en caisse, Banques Centrales, Trésor public, Service des chèques postaux

4.1

18 474 878

18 425 856

Actifs financiers à la juste valeur par résultat

-

-

- Actifs financiers détenus à des fins de transactions

4.2

46 812 574

42 305 151

- Autres actifs financiers à la juste valeur par résultat

4.2

1 716 731

1 555 980

Instruments dérivés de couverture

-

-

Actifs financiers à la juste valeur par capitaux propres

-

-

- Instruments de dettes comptabilisés à la juste valeur par capitaux propres recyclables

4.3

477 287

553 274

- Instruments de capitaux propres comptabilisés à la juste valeur par capitaux propres non recyclables

4.3

6 068 863

5 575 246

Titres au coût amorti

4.4

50 152 565

51 299 202

Prêts et créances sur les établissements de crédit et assimilés, au coût amorti

4.5

25 409 242

26 324 021

Prêts et créances sur la clientèle, au coût amorti

4.5

212 196 303

209 469 232

Ecart de réévaluation des portefeuilles couverts en taux

-

-

Placements des acitivités d'assurance

-

-

Actif d'impôt exigible

4.8

1 098 772

1 290 422

Actif d'impôt différé

4.8

2 537 183

2 443 684

Comptes de régularisation et autres actifs

4.9

7 822 343

8 377 263

Actifs non courants destinés à être cédés

-

-

Participations dans les entreprises mises en équivalence

4.10

967 149

1 215 549

Immeubles de placement

4.11

3 381 408

3 434 112

Immobilisations corporelles

4.11

8 642 451

8 560 774

Immobilisations incorporelles

4.11

1 408 667

1 292 679

Ecart d'acquisition

4.12

1 018 097

1 032 114

TOTAL ACTIF IFRS

388 184 512

383 154 559

(en milliers de DH)

PASSIF IFRS

Note

déc-23

déc-22

Banques centrales, Trésor public, Service des chèques postaux

Passifs financiers à la juste valeur par résultat

- Passifs financiers détenus à des fins de transactions

-

-

- Passifs financiers à la juste valeur par résultat sur option

-

-

Instruments dérivés de couverture

Titres de créance émis

4.7

10 050 436

9 167 945

Dettes envers les établissements de crédit et assimilés

4.5

73 195 714

65 731 476

Dettes envers la clientèle

4.6

238 681 080

246 179 646

Ecart de réévaluation des portefeuilles couverts en taux

-

-

Passif d'impôt courant

4.8

1 440 385

1 551 727

Passif d'impôt différé

4.8

1 166 946

1 179 479

Comptes de régularisation et autres passifs

4.9

15 945 325

13 942 922

Dettes liées aux actifs non courants destinés à être cédés

-

-

Passifs relatifs aux contrats des activités d'assurance

-

-

Provisions pour risques et charges

4.13

1 672 828

1 458 938

Subventions - fonds publics affectés et fonds spéciaux de garantie

-

-

Dettes subordonnées

4.6

12 137 981

12 100 668

TOTAL DETTES

354 290 695

351 312 800

Capitaux propres

Capital et réserves liées

20 661 573

19 975 690

Réserves consolidées

-

-

- Part du groupe

2 680 849

2 253 001

- Part des minoritaires

5 217 456

4 878 592

Gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres

-

-

- Part du groupe

744 004

671 763

- Part des minoritaires

511 425

522 540

Résultat de l'exercice

-

-

- Part du groupe

2 662 160

2 304 613

- Part des minoritaires

1 416 350

1 235 561

TOTAL CAPITAUX PROPRES CONSOLIDES

33 893 817

31 841 759

TOTAL PASSIF IFRS

388 184 512

383 154 559

(en milliers de DH)

5

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1.2. COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ

Compte de Résultat IFRS

Note

déc-23

déc-22

Intérêts et produits assimilés

19 374 050

16 863 155

Intérêts et charges assimilées

-6 924 139

-4 940 870

Marge d'intérêt

2,1

12 449 911

11 922 285

Commissions perçues

4 679 933

4 323 156

Commissions servies

-928 406

-1 026 342

MARGE SUR COMMISSIONS

2,2

3 751 527

3 296 814

Gains ou pertes nets résultant des couvertures de position nette

-

-

Gains ou pertes nets sur instruments à la juste valeurs par résultat

2,3

215 851

-172 119

Gains ou pertes nettes sur actifs/passifs de transactions

193 410

-281 121

Gains ou pertes nettes sur autres actifs/passifs à la juste valeur par résultat

22 441

109 002

Gains ou pertes nets des instruments financiers à la JV par capitaux propres

2,4

225 460

201 412

Gains ou pertes nettes sur instruments de dettes comptabilisés en CP recyclables

Rémunérations des instruments de capitaux propres comptabilisés en CP non recyclables

225 460

201 412

Gains ou pertes résultant de la décomptabilisation d'actifs financiers au coût amorti

Gains ou pertes résultant du reclassement d'actifs financiers au coût amorti en actifs financier à la juste

valeur par résultat

Gains ou pertes résultant du reclassement d'actifs financiers par CP en actifs financier à la juste valeur

par résultat

Produit net des activités d'assurance

Produit net des autres activités

2,5

901 376

1 073 630

Charges des autres activités

2,5

-591 295

-697 614

Produit net bancaire

16 952 830

15 624 409

Charges générales d'exploitation

2 6

-7 899 389

-7 318 762

Dotations aux amortissements et aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles

2 6

-900 256

-962 165

Résultat Brut d'exploitation

8 153 185

7 343 481

Coût du risque

2,7

-2 758 286

-2 646 347

Résultat d'exploitation

5 394 899

4 697 135

Quote-part du résultat net des entreprises mises en équivalence

142 674

142 334

Gains ou pertes nets sur autres actifs

2,8

-22 340

30 841

Variations de valeur des écarts d'acquisition

-

Résultat avant impôt

5 515 232

4 870 310

Impôt sur les résultats

2 9

-1 436 723

-1 330 135

Résultat net d'impôt des activités arrêtées ou encore en cession

Résultat net

4 078 509

3 540 174

Résultat Hors-groupe

1 416 350

1 235 561

Résultat net - Part du groupe

2 662 160

2 304 613

(en milliers de DH)

6

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1.3.VARIATION DES CAPITAUX PROPRES

VARIATION DES CAPITAUX PROPRES 31/12/2023

Total d'actifs

Réserves

Réserves et

et passifs

Capitaux

Actions

comptabilisés

Intérêts

Capital

liées au

résultats

propres part

Total

capital

propres

consolidés

directement

Groupe

minoritaires

en capitaux

propres

Capitaux propres clôture 31.12.2021 corrigés

2 056 066

17 236 350

4 937 094

-421 840

23 807 669

5 691 448

29 499 117

Changement de méthodes comptables

Capitaux propres d'ouverture 01.01.2022

2 056 066

17 236 350

4 937 094

-421 840

23 807 669

5 691 448

29 499 117

Opérations sur capital

31 632

651 642

-683 274

Paiements fondés sur des actions

Opérations sur actions propres

Dividendes

-817 552

-817 552

-580 526

-1 398 078

Résultat de l'exercice

2 304 613

2 304 613

1 235 561

3 540 174

Variations d'actifs et passifs comptabilisées

-75 009

-75 009

-75 009

directement en capitaux propres

Ecarts de conversion

80 796

80 796

280 538

361 334

Gains ou pertes latents ou différés

5 787

5 787

280 538

286 325

Variation de périmètre

Autres variations

-95 451

-95 451

9 672

-85 779

Capitaux propres clôture 31.12.2022

2 087 698

17 887 992

5 645 430

-416 053

25 205 066

6 636 693

31 841 759

Comptabilisation des pertes de crédit attendues

( sur instruments financiers)

Capitaux propres d'ouverture 01.01.2023

2 087 698

17 887 992

5 645 430

-416 053

25 205 066

6 636 693

31 841 759

Opérations sur capital

37 958

647 925

-685 883

Paiements fondés sur des actions

Opérations sur actions propres

Dividendes

-850 262

-850 262

-628 172 -1 478 434

Résultat de l'exercice

2 662 160

2 662 160

1 416 350

4 078 510

Variations d'actifs et passifs comptabilisées

40 148

40 148

40 148

directement en capitaux propres

Ecarts de conversion

-530 604

-530 604

-388 629

-919 233

Gains ou pertes latents ou différés

-490 456

-490 456

-388 629

-879 085

Variation de périmètre

11 364

11 364

-19 980

-8 616

Autres variations

210 713

210 713

128 970

339 683

Capitaux propres clôture 31.12.2023

2 125 656

18 535 917

6 993 522

-906 509

26 748 586

7 145 231

33 893 817

1.4. ÉTAT DU RÉSULTAT NET ET DES GAINS ET PERTES COMPTABILISÉS DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES

déc-23

déc-22

Résultat net

4 078 509

3 540 174

Gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres et qui seront reclassés ultérieurement

-919 233

469 987

en résultat

Écarts de conversion

-919 233

469 987

Actifs financiers à la juste valeur par capitaux propres recyclables

Ecarts de réévaluation

Gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres et qui ne seront pas reclassés

40 148

-94 553

ultérieurement en résultat

Écarts actuariels sur les régimes à prestations définis

Eléments évalués à la juste valeur par capitaux propres non recyclables

40 148

-94 553

Quote part des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres sur entreprises MEE

Total des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres

-879 085

375 434

Résultat net et gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres

3 199 424

3 915 608

Part du groupe

2 171 704

2 325 854

Part des intérêts minoritaires

1 027 720

1 589 754

(en milliers de DH)

7

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1.5. TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE AU 31 DÉCEMBRE 2023

NOTE

Déc-23

Déc-22

Résultat avant impôts

5 515 232

4 870 310

+/- Dotations nettes aux amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles

2.6

706 460

712 693

+/- Dotations nettes pour dépréciation des écarts d'acquisition et des autres immobilisations

-

-

+/- Dotations nettes pour dépréciation des actifs financiers

2.7

-132 044

15 527

+/- Dotations nettes aux provisions

2.7

2 133 315

1 865 924

+/- Quote-part de résultat liée aux sociétés mises en équivalence

4.10

-142 674

-142 334

+/- Perte nette/(gain net) des activités d'investissement

-132 696

-811 191

+/- Perte nette/(gain net) des activités de financement

-

-

+/- Autres mouvements

223 367

79 891

Total des éléments non monétaires inclus dans le résultat net avant impôts et des autres

2 655 729

1 720 508

ajustements

+/- Flux liés aux opérations avec les établissements de crédit et assimilés

5 658 544

-310 746

+/- Flux liés aux opérations avec la clientèle

-15 173 169

8 897 944

+/- Flux liés aux autres opérations affectant des actifs ou passifs financiers

612 553

-11 435 915

+/- Flux liés aux autres opérations affectant des actifs ou passifs non financiers

2 194 004

2 065 565

- Impôts versés

-1 600 094

-1 387 781

Diminution/(augmentation) nette des actifs et des passifs provenant des activités

-8 308 162

-2 170 933

opérationnelles

Flux net de trésorerie généré par l'activité opérationnelle

-137 201

4 419 885

+/- Flux liés aux Actifs financiers à la juste valeur par capitaux propres

-855 078

-2 005 313

+/- Flux liés aux immeubles de placement

28 256

126 205

+/- Flux liés aux immobilisations corporelles et incorporelles

-1 022 900

-584 446

Flux net de trésorerie lié aux opérations d'investissement

-1 821 466

-2 463 553

+/- Flux de trésorerie provenant ou à destination des actionnaires

-813 806

-2 239 621

+/- Autres flux de trésorerie nets provenant des activités de financement

828 851

-1 159 965

Flux net de trésorerie lié aux opérations de financement

15 046

-3 399 586

Effet de la variation des taux de change sur la trésorerie et équivalent de trésorerie

-1 004 358

729 444

Augmentation/(diminution) nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie

-2 947 979

-713 810

Trésorerie et équivalents de trésorerie à l'ouverture

21 965 754

22 679 565

Caisse, Banques centrales, CCP (actif & passif)

1.4

18 425 856

19 737 051

Comptes (actif & passif) et prêts/emprunts à vue auprès des établissements de crédit

3 539 898

2 942 513

Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture

19 017 775

21 965 754

Caisse, Banques centrales, CCP (actif & passif)

1.4

18 474 878

18 425 856

Comptes (actif & passif) et prêts/emprunts à vue auprès des établissements de crédit

542 897

3 539 898

Variation de la trésorerie nette

-2 947 979

-713 811

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1.6. RÉSUMÉ DES PRINCIPES COMPTABLES APPLIQUÉS PAR LE GROUPE

1.6.1. Normes comptables applicables :

Le Groupe a adopté les normes internationales d'information financière IFRS depuis l'arrêté des comptes consolidés au 30 juin 2008, avec un bilan d'ouverture au 1er janvier 2007.

Les comptes consolidés du Groupe sont établis conformément aux normes comptables internationales (International Financial Reporting Standards - IFRS), telles qu'elles ont été approuvées au sein de l'IASB.

Le Groupe n'a pas anticipé l'application des nouvelles normes, amendements et interprétations adoptés par l'IASB lorsque l'application rétrospective est autorisée.

1.6.1.1. Principes de consolidation a. Périmètre de consolidation

Le périmètre de consolidation intègre toutes les entités étrangères et nationales, dont le groupe détient des participations directes ou indirectes.

Le Groupe intègre dans son périmètre de consolidation les entités, quelles que soient leurs activités, dont il détient au moins 20% de ses droits de vote existants et potentiels.

Par ailleurs, il intègre les entités dont les montants consolidés remplissent une des conditions suivantes :

Le total du bilan de la filiale est supérieur à 0.5% du total du bilan de l'entité mère ;

La situation nette de la filiale est supérieure à 0.5% de la situation nette de l'entité mère ;

Les produits bancaires de la filiale sont supérieurs à 0.5% des produits bancaires de l'entité mère.

Seuils « cumulatifs » qui permettent de s'assurer que le total combiné des entités exclues de la consolidation ne dépasse pas 5% de l'agrégat en consolidé.

b. Les méthodes de consolidation

Le niveau d'intégration (intégration globale ou mise en équivalence) varie respectivement selon que le groupe exerce un contrôle exclusif, conjoint ou une influence notable.

Au 31 Décembre 2023, aucune filiale du Groupe n'est contrôlée de manière conjointe.

c. Les règles de consolidation

Les États financiers consolidés sont établis en utilisant des méthodes comptables uniformes pour des transactions et autres événements semblables dans des circonstances similaires.

Élimination des opérations réciproques

Les soldes réciproques résultant d'opérations réalisées entre sociétés consolidées du Groupe ainsi que les opérations elles- mêmes, y compris les produits, les charges et les dividendes, sont éliminés. Les profits et les pertes réalisés du fait de cessions d'actifs

  • l'intérieur du Groupe sont éliminés, sauf dans l'hypothèse où l'actif cédé est considéré comme durablement déprécié.

Conversion des comptes en devises étrangères

Les comptes consolidés du Groupe sont établis en dirham. La conversion des comptes des entités dont la monnaie fonctionnelle est différente du dirham est effectuée par application de la méthode du cours de clôture. Selon cette méthode, tous les éléments d'actif et de passif, monétaires ou non monétaires, sont convertis au cours de change en vigueur à la date de clôture de l'exercice. Les produits et les charges sont convertis au cours moyen de la période.

d. Regroupement d'entreprises et évaluation des écarts d'acquisition

Coût d'un regroupement d'entreprise

Le coût d'un regroupement d'entreprises est évalué comme le total des justes valeurs des actifs remis, des passifs encourus ou assumés, et des instruments de capitaux propres émis par l'acquéreur, en échange du contrôle de l'entreprise acquise. Les frais connexes à l'acquisition sont comptabilisés en charges.

Affectation du coût de regroupement d'entreprises aux actifs acquis et aux passifs et passifs éventuels assumés

Le Groupe affecte, à la date d'acquisition, le coût d'un regroupement d'entreprises en comptabilisant les actifs, les passifs et les passifs éventuels identifiables de l'entreprise acquise qui satisfont aux critères de comptabilisation à leur juste valeur respective à cette date.

Toute différence positive entre le coût du regroupement d'entreprises et la part d'intérêt du Groupe dans la juste valeur nette des actifs, passifs et passifs éventuels identifiables est constatée au niveau de l'écart d'acquisition.

Ecart d'acquisition

A la date d'acquisition, l'écart d'acquisition est comptabilisé à l'actif. Il est initialement évalué à son coût, c'est-à-dire l'excédent du coût du regroupement d'entreprises sur la part d'intérêt du Groupe dans la juste valeur nette des actifs, passifs et passifs éventuels identifiables.

Le Groupe pratique, à partir de 2012, la méthode du « Goodwill complet » pour les nouvelles acquisitions. Cette méthode consiste à déterminer l'écart d'acquisition sur la base de l'excédent du prix du regroupement d'entreprises et du montant des intérêts minoritaires sur la juste valeur des actifs, passifs et passifs éventuels indentifiables.

Il est à noter que le Groupe n'a pas retraité les regroupements d'entreprises intervenus antérieurement au 01/01/2008, date de la première transition, selon la norme IFRS 3 et ce en application de l'exemption offerte par l'IFRS 1.

Evaluation de l'écart d'acquisition

Après sa comptabilisation initiale, l'écart d'acquisition est évalué à son coût diminué du cumul des pertes de valeur.

Conformément aux dispositions de la norme IAS 36, des tests de dépréciation doivent être réalisés lorsqu'apparait un risque de dépréciation durable, et en tout état de cause une fois par an, pour vérifier que les écarts d'acquisition constatés pour chaque UGT n'ont pas lieu d'être dépréciés.

Au 31 décembre 2023, le Groupe a effectué des tests de dépréciation pour s'assurer que la valeur comptable des unités génératrices de trésorerie est toujours inférieure à la valeur recouvrable.

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La valeur recouvrable d'une unité génératrice de trésorerie est définie comme la valeur la plus élevée entre sa juste valeur nette des coûts de vente et sa valeur d'utilité, la juste valeur étant le prix de vente d'une UGT à des conditions normales de marché.

La valeur d'utilité est basée sur une estimation des cash flows actualisés générés par l'activité dans le cadre de son exploitation par la banque :

Si la valeur recouvrable de la filiale est supérieure à celle comptable, alors il n'y a pas lieu de constater d'impairment ;

Dans le cas contraire, la différence est constatée en charge d'impairment. Elle sera en priorité allouée à l'écart d'acquisition, puis aux autres actifs sur la base d'un prorata.

La banque a utilisé différentes méthodes pour la valorisation de la valeur d'utilité des UGT, selon les critères de chaque filiale. Ces méthodes se sont basées sur des hypothèses et estimations :

L'approcheparlesrevenus,communémentappelée«DiscountedDividend Model », qui est une méthode classique dans le secteur bancaire. La mise en œuvre de cette méthode repose sur le business plan de la filiale et valorise ainsi cette dernière par le biais de la valeur actuelle des flux de dividendes futurs. Ces flux seront actualisés au coût des fonds propres.

La méthode des « Discounted Cash flows » est une méthode traditionnelle pour l'évaluation des firmes dans le secteur des services. Elle se base sur l'actualisation des flux de trésorerie disponibles au coût moyen pondéré du capital.

Acquisitions successives

Conformément aux dispositions de la norme IFRS 3 Révisée, le Groupe ne calcule pas un écart d'acquisition complémentaire sur les acquisitions successives après la prise de contrôle initiale.

En particulier, en cas d'augmentation du pourcentage d'intérêt dans une entité déjà consolidée par intégration globale, l'écart entre le coût d'acquisition de la quote-part supplémentaire d'intérêts et la quote-part acquise de l'actif net de l'entité à cette date est enregistré dans les réserves consolidées part du groupe.

1.6.1.2. Actifs et passifs financiers a. Prêts et créances

La catégorie « Prêts et créances » inclut les crédits consentis par le Groupe.

Les prêts et créances sont comptabilisés initialement à leur juste valeur, qui est, en règle générale, le montant net décaissé à l'origine, et comprend les coûts d'origine directement imputables à l'opération ainsi que certaines commissions perçues (commissions de participation et d'engagement, frais de dossier), analysées comme un ajustement du rendement effectif du prêt.

Les prêts et créances sont évalués ultérieurement au coût amorti, et les intérêts, ainsi que les coûts de transaction et commissions inclus dans la valeur initiale des crédits concourent à la formation du résultat de ces opérations sur la durée du crédit calculé selon la méthode du taux d'intérêt effectif.

  1. Titres Catégories de titres

La norme IFRS 9 remplace les modèles de classification et d'évaluation des actifs financiers prévus par la norme IAS 39 par un modèle comprenant uniquement 3 catégories comptables :

Coût amorti ;

Juste valeur par capitaux propres : les variations de juste valeur de l'instrument financier sont impactées dans les « autres éléments du résultat global » (« juste valeur par OCI »);

Juste valeur par résultat : les variations de juste valeur de l'instrument financier sont impactées dans le résultat net.

La classification d'un actif financier dans chaque catégorie est fonction :

des modalités de gestion (« business model ») définies par l'entreprise

et des caractéristiques de ses flux de trésorerie contractuels (critère du « solely payments of principal and interest », ou « SPPI »).

Les modalités de gestion sont relatives à la manière dont la société gère ses actifs financiers afin de générer des flux de trésorerie et de créer de la valeur. Le modèle de gestion est spécifié pour un portefeuille d'actifs et ne constitue pas une intention au cas par cas pour un actif financier isolé.

La norme IFRS 9 distingue trois modèles de gestion :

La collecte des flux de trésorerie contractuels, soit le modèle de gestion « Collecte » ;

La collecte des flux contractuels et la vente des actifs, soit le modèle de gestion « Collecte et Vente » ;

Les autres intentions de gestion, soit le modèle de gestion « Autre / Vente ».

Le second critère (critère « SPPI ») s'analyse au niveau du contrat. Le test est satisfait lorsque le financement donne droit seulement au remboursement du principal et lorsque le versement des intérêts perçus reflète la valeur temps de l'argent, le risque de crédit associé

  • l'instrument, les autres coûts et risques d'un contrat de prêt classique ainsi qu'une marge raisonnable, que le taux d'intérêt soit fixe ou variable.

Les critères de classement et d'évaluation des actifs financiers dépendent de la nature de l'actif financier, selon qu'il est qualifié:

d'instruments de dette (i.e. prêts et titres à revenu fixes ou déterminables) ; ou

d'instruments de capitaux propres (i.e. actions).

Le classement d'un instrument de dette dans l'une des catégories d'actifs financiers est fonction du modèle de gestion qui lui est appliqué par l'entreprise et des caractéristiques des flux de trésorerie contractuels de l'instrument (critère SPPI). Les instruments de dette qui répondent au critère SPPI et au modèle de gestion « Collecte » sont classés au coût amorti. Si le critère SPPI est vérifié mais le modèle de gestion est la collecte et la vente, l'instrument de dette est classé en juste valeur par capitaux propres (avec recyclage). Si le critère SPPI n'est pas vérifié et si le modèle de gestion est autre, l'instrument de dette est classé en juste valeur par résultat.

Selon la norme IFRS 9, les instruments de capitaux propres détenus (actions) sont :

toujours évalués à la juste valeur par résultat,

sauf ceux qui ne sont pas détenus à des fins de transaction pour lesquels la norme permet de faire le choix irrévocable, lors de la comptabilisation initiale de chaque actif financier, de le

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