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(Easybourse.com) A suivre mercredi 14 janvier, l'interview d'Alexandre Fraichard, PDG de GenOway

Pourquoi avoir résilié la licence accordée à Genoway et qui devait encore courir jusqu'en septembre 2009 ?
A l'origine, la licence accordée à Genoway était non exclusive. Le fait qu'elle soit renouvelable a fait l'objet d'une demande de Genoway. En septembre prochain, nous arriverons donc au terme des trois ans avant renouvellement, or dans la mesure où ils sont sortis du cadre des termes de cette licence, nous avons été obligé de la résilier.

Quelles sont, plus précisément, les raisons de votre différend avec Genoway ?
Cellectis est le détenteur exclusif des droits sur des brevets protégeant une technologie d'insertion de gènes ciblée, issue de l'Institut Pasteur. Cette technologie permet entre autre de produire des modèles animaux destinée à la recherche, et c'est dans ce cadre que nous l'avons accordée à Genoway. Par exemple, cette licence n'incluait pas le droit d'utiliser la technologie pour faire du développement thérapeutique.

De fait, nous avons signé un contrat avec Genoway en 2001, qui décrit exactement le périmètre et les contraintes de l'utilisation de la licence. Autrement dit, il y a avait contractuellement certaines choses qu'ils devaient faire et qu'ils n'ont pas fait, et il y a avait un certain nombre de droits qui leur était accordé et qu'ils ont, selon notre analyse, outrepassé.

Au début, nous avons fonctionné de bonne foi avec eux, puisque nous n'avions aucune raison de soupçonner qu'ils sortaient du cadre de la licence, mais à partir du moment où nous avons eu un faisceau d'indices démontrant le contraire, nous avons tenté de discuter avec Genoway afin de mettre fin à ces pratiques qui nous portaient préjudice.

Après plusieurs mois de négociations et vu le peu d'importance que cette licence présentait peu eux comme pour nous, nous avons estimé que nous pouvions rompre nos relations avec eux afin d'arrêter le préjudice. Je précise que Genoway n'a pas listé dans son document de base cette licence dans la section «contrats importants», nous ne pouvons donc qu'en déduire qu'il n'était pas important pour eux.

Mais votre brevet entre dans le domaine public en Europe en 2010…
En fait, le gros de ce brevet, qui a été déposé en 1989, entre effectivement dans le domaine public en 2010 en Europe, et en 2020 aux Etats-Unis. Nous faisons 80% de notre chiffre d'affaires aux Etats-Unis et nous y détenons une partie très importante de nos relations. Nous sommes donc dans l'obligation de faire respecter nos brevets jusqu'à échéance…

Selon Genoway, votre stratégie aurait changé…
Notre stratégie a été clairement explicitée dès le départ dans la licence, dès le moment où nous l'avons rédigé en 2001, et elle n'a pas changé depuis. Je suis toutefois étonné que Genoway se permette d'en parler puisque c'est à moi seul que revient la responsabilité d'établir la stratégie de valorisation de nos brevets et ce que l'on peut faire avec. S'ils n'étaient pas d'accord avec cette stratégie, il fallait qu'ils le disent dès le départ et nous n'aurions pas signé cet accord.

Quelle issue espérez-vous maintenant ?
Je rappelle que c'est Genoway qui nous attaque en justice et non l'inverse. Notre objectif était simplement de rompre nos relations avec Genoway. Maintenant, laissons la justice se prononcer.

Comprenez-vous l'effervescence médiatique autour de cette affaire ?
Etant donné ce que cette licence nous a rapporté très peu par an, la question est négligeable et je ne comprends effectivement pas pourquoi cela fait autant de ramdam. C'est-à-dire qu'avec ou sans Genoway, notre business ne change pas et je ne pensais vraiment pas avoir à en parler à la presse un jour…

Maintenant et à écouter Genoway, je ne sais plus très bien quelle est la part de l'activité de Genoway qui repose sur notre licence…

A suivre mercredi 14 janvier, l'interview d'Alexandre Fraichard, PDG de Genoway

Propos recueillis par Nicolas Sandanassamy

- 12 Janvier 2009 - Copyright © 2006 www.easybourse.com

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