Enertime
Exercice clos le 31 décembre 2023
Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels
ERNST & YOUNG Audit
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Enertime
Exercice clos le 31 décembre 2023
Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels
A l'Assemblée Générale de la société Enertime,
Opinion
En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre assemblée générale, nous avons effectué l'audit des comptes annuels de la société Enertime relatifs à l'exercice clos le 31 décembre 2023, tels qu'ils sont joints au présent rapport.
Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l'exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet exercice.
Fondement de l'opinion
- Référentiel d'audit
Nous avons effectué notre audit selon la norme d'exercice professionnel relative à la mission du commissaire aux comptes nommé pour six exercices dans des petites entreprises. Nous estimons que les éléments que nous avons collectés sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion.
Les responsabilités qui nous incombent en vertu de cette norme sont indiquées dans la partie
- Responsabilités du commissaire aux comptes relatives à l'audit des comptes annuels » du présent rapport.
- Indépendance
Nous avons réalisé notre mission d'audit dans le respect des règles d'indépendance prévues par le Code de commerce et par le Code de déontologie de la profession de commissaire aux comptes, sur la période du 1er janvier 2023 à la date d'émission de notre rapport.
Observation
Sans remettre en cause l'opinion exprimée ci-dessus, nous attirons votre attention sur la note
- Principe de continuité de l'exploitation » de l'annexe des comptes annuels qui mentionne les hypothèses sous-tendant l'application du principe de continuité d'exploitation.
S.A.S. à capital variable
344 366 315 R.C.S. Nanterre
Société de Commissaires aux Comptes
Société d'expertise comptable inscrite au Tableau de l'Ordre de la Région Paris - Ile-de-France
Siège social : 1-2, place des Saisons - 92400 Courbevoie - Paris-La Défense 1
Justification des appréciations
En application des dispositions des articles L. 821-53 et R. 821-180 du Code de commerce relatives à la justification de nos appréciations, nous portons à votre connaissance les appréciations suivantes qui, selon notre jugement professionnel, ont été les plus importantes pour l'audit des comptes annuels de l'exercice.
Les appréciations ainsi portées s'inscrivent dans le contexte de l'audit des comptes annuels pris dans leur ensemble et de la formation de notre opinion exprimée ci-avant. Nous n'exprimons pas d'opinion sur des éléments de ces comptes annuels pris isolément.
Les principes, règles et méthodes comptables relatifs à la reconnaissance du chiffre d'affaires, des subventions et des frais de recherche et développement sont décrits dans les notes des sections :
- Projets à long terme », « Subventions » et « Frais de recherche et développement » de l'annexe des comptes annuels. Dans le cadre de notre appréciation des règles et des principes comptables suivis par votre société, nous avons examiné le caractère approprié des méthodes comptables visées ci-dessus ainsi que les informations fournies dans cette annexe et leur correcte application.
Vérifications spécifiques
Nous avons également procédé au contrôle des documents adressés à l'organe appelé à statuer sur les comptes, conformément à la norme d'exercice professionnel relative à la mission du commissaire aux comptes nommé pour six exercices dans des petites entreprises.
- Informations données dans le rapport de gestion et dans les autres documents sur la situation financière et les comptes annuels adressés aux actionnaires
Nous n'avons pas d'observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport de gestion du conseil d'administration et dans les autres documents sur la situation financière et les comptes annuels adressés aux actionnaires.
Nous attestons de la sincérité et de la concordance avec les comptes annuels des informations relatives aux délais de paiement mentionnées à l'article D. 441-6 du Code de commerce.
- Informations relatives au gouvernement d'entreprise
Nous attestons de l'existence, dans la section du rapport de gestion du conseil d'administration consacrée au gouvernement d'entreprise, des informations requises par l'article L. 225-37-4 du Code de commerce.
- Autres informations
En application de la loi, nous nous sommes assurés que les diverses informations relatives à l'identité des détenteurs du capital ou des droits de vote vous ont été communiquées dans le rapport de gestion.
Responsabilités de la direction et des personnes constituant le gouvernement d'entreprise relatives aux comptes annuels
Il appartient à la direction d'établir des comptes annuels présentant une image fidèle conformément aux règles et principes comptables français ainsi que de mettre en place le contrôle interne qu'elle
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estime nécessaire à l'établissement de comptes annuels ne comportant pas d'anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs.
Lors de l'établissement des comptes annuels, il incombe à la direction d'évaluer la capacité de la société
- poursuivre son exploitation, de présenter dans ces comptes, le cas échéant, les informations nécessaires relatives à la continuité d'exploitation et d'appliquer la convention comptable de continuité d'exploitation, sauf s'il est prévu de liquider la société ou de cesser son activité.
Les comptes annuels ont été arrêtés par le conseil d'administration.
Responsabilités du commissaire aux comptes relatives à l'audit des comptes annuels
Il nous appartient d'établir un rapport sur les comptes annuels. Notre objectif est d'obtenir l'assurance raisonnable que les comptes annuels pris dans leur ensemble ne comportent pas d'anomalies significatives. L'assurance raisonnable correspond à un niveau élevé d'assurance, sans toutefois garantir qu'un audit réalisé conformément à la norme d'exercice professionnel relative à la mission du commissaire aux comptes nommé pour six exercices dans des petites entreprises permet de systématiquement détecter toute anomalie significative. Les anomalies peuvent provenir de fraudes ou résulter d'erreurs et sont considérées comme significatives lorsque l'on peut raisonnablement s'attendre à ce qu'elles puissent, prises individuellement ou en cumulé, influencer les décisions économiques que les utilisateurs des comptes prennent en se fondant sur ceux-ci.
Comme précisé par l'article L. 821-55 du Code de commerce, notre mission de certification des comptes ne consiste pas à garantir la viabilité ou la qualité de la gestion de votre société.
Dans le cadre d'un audit réalisé conformément à la norme d'exercice professionnel relative à la mission du commissaire aux comptes nommé pour six exercices dans des petites entreprises, le commissaire aux comptes exerce son jugement professionnel tout au long de cet audit. En outre :
- il identifie et évalue les risques que les comptes annuels comportent des anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs, définit et met en œuvre des procédures d'audit face à ces risques, et recueille des éléments qu'il estime suffisants et appropriés pour fonder son opinion. Le risque de non-détection d'une anomalie significative provenant d'une fraude est plus élevé que celui d'une anomalie significative résultant d'une erreur, car la fraude peut impliquer la collusion, la falsification, les omissions volontaires, les fausses déclarations ou le contournement du contrôle interne ;
- il prend connaissance du contrôle interne pertinent pour l'audit afin de définir des procédures d'audit appropriées en la circonstance, et non dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacité du contrôle interne ;
- il apprécie le caractère approprié des méthodes comptables retenues et le caractère raisonnable des estimations comptables faites par la direction, ainsi que les informations les concernant fournies dans les comptes annuels ;
- il apprécie le caractère approprié de l'application par la direction de la convention comptable de continuité d'exploitation et, selon les éléments collectés, l'existence ou non d'une incertitude significative liée à des événements ou à des circonstances susceptibles de mettre en cause la capacité de la société à poursuivre son exploitation. Cette appréciation s'appuie sur les éléments collectés jusqu'à la date de son rapport, étant toutefois rappelé que des circonstances ou événements ultérieurs pourraient mettre en cause la continuité d'exploitation. S'il conclut à
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l'existence d'une incertitude significative, il attire l'attention des lecteurs de son rapport sur les informations fournies dans les comptes annuels au sujet de cette incertitude ou, si ces informations ne sont pas fournies ou ne sont pas pertinentes, il formule une certification avec réserve ou un refus de certifier ;
- il apprécie la présentation d'ensemble des comptes annuels et évalue si les comptes annuels reflètent les opérations et événements sous-jacents de manière à en donner une image fidèle.
Paris-La Défense, le 29 mai 2024
Le Commissaire aux Comptes
ERNST & YOUNG Audit
Carine Malval
Enertime | |
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COMPTES ANNUELS 2 0 2 3
Période du 01/01/2023 au 31/12/2023
ETATS FINANCIERS
ENERTIME | Arrêté au 31/12/2023 |
Bilan Actif
B i l a n A c t i f | D u 0 1 / 0 1 / 2 0 2 3 a u 3 1 / 1 2 / 2 0 2 3 | A u 3 1 / 1 2 / 2 0 2 2 | |||
B r u t | A m o r t . P r o v . | N e t | N e t | ||
Capital souscrit non appelé | |||||
A c t i f i m m o b i l i s é | |||||
I m m o b i l i s a t i o n s i n c o r p o r e l l e s | |||||
Frais d'établissement | |||||
Frais de développement | 1 568 915 | 677 058 | 891 857 | 2 427 121 | |
Concessions, brevets et droits similaires | 269 923 | 213 997 | 55 926 | 20 379 | |
Fonds commercial | |||||
Autres immobilisations incorporelles | 2 008 053 | 2 008 053 | |||
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles | |||||
I m m o b i l i s a t i o n s c o r p o r e l l e s | |||||
Terrains | |||||
Constructions | |||||
Installations techniques, matériel et outillages industriels | 351 445 | 186 556 | 164 889 | 123 110 | |
Autres immobilisations corporelles | 326 193 | 259 033 | 67 159 | 71 685 | |
Immobilisations en cours | |||||
Avances et acomptes | 5 580 | ||||
I m m o b i l i s a t i o n s f i n a n c i è r e s | |||||
Participations évaluées selon mise en équivalence | |||||
Autres participations | 448 166 | 448 166 | 448 166 | ||
Créances rattachées à des participations | |||||
Titres immobilisés de l'activité en portefeuille | |||||
Autres titres immobilisés | 49 745 | 49 745 | 95 777 | ||
Prêts | 2 805 | ||||
Autres immobilisations financières | 168 614 | 168 614 | 148 469 | ||
A C T I F I M M O B I L I S É | 5 191 053 | 1 336 645 | 3 854 409 | 3 343 092 | |
A c t i f c i r c u l a n t | |||||
S t o c k s e t e n - c o u r s | |||||
Matières premières, autres approvisionnements | 274 224 | 53 043 | 221 181 | 285 115 | |
En-cours de | - De biens | ||||
production : | - De services | ||||
Produits intermédiaires et finis | |||||
Marchandises | |||||
Avances et acomptes versés sur commandes | 202 676 | 202 676 | 48 000 | ||
C r é a n c e s | |||||
Clients et comptes rattachés | 3 524 505 | 3 524 505 | 1 671 096 | ||
Autres | 652 350 | 6 590 | 645 760 | 500 412 | |
Capital souscrit et appelé, non versé | |||||
V a l e u r s m o b i l i è r e s d e p l a c e m e n t | |||||
Actions propres | 82 352 | 49 984 | 32 368 | 82 352 | |
Autres titres | |||||
I n s t r u m e n t s d e t r é s o r e r i e | |||||
D i s p o n i b i l i t é s | 624 425 | 624 425 | 2 482 057 | ||
C h a r g e s c o n s t a t é e s d ' a v a n c e | 423 845 | 423 845 | 143 303 | ||
A C T I F C I R C U L A N T | 5 784 379 | 109 617 | 5 674 762 | 5 212 336 | |
Frais d'émission d'emprunt à étaler | |||||
Primes de remboursement des obligations | 33 120 | 33 120 | |||
Écarts de conversion actif | |||||
T O T A L A C T I F | 11 008 552 | 1 446 262 | 9 562 291 | 8 555 428 |
4
ENERTIME | Arrêté au 31/12/2023 |
Bilan Passif
D u 0 1 / 0 1 / 2 0 2 3 | D u 0 1 / 0 1 / 2 0 2 2 |
B i l a n P a s s i f | |
A u 3 1 / 1 2 / 2 0 2 3 | A u 3 1 / 1 2 / 2 0 2 2 |
C a p i t a u x p r o p r e s
Capital social ou individuel | (dont versé) | 1 174 144 | 1 174 144 | 847 550 |
Prime d'émission, de fusion, d'apport | 948 373 | 893 235 | ||
Écarts de réévaluation | ||||
Écart d'équivalence | ||||
- Légale | 4 960 | 4 960 | ||
- Statutaires ou contractuelles | ||||
Réserves : | ||||
- Réglementées | ||||
- Autres | 2 560 | 2 560 | ||
Report à nouveau | -3 098 525 | |||
R é s u l t a t d e l ' e x e r c i c e ( b é n é f i c e o u p e r t e ) | -4 777 612 | -3 991 760 | ||
Subventions d'investissement | 4 043 009 | 3 938 016 | ||
Provisions réglementées | ||||
C A P I T A U X P R O P R E S | -1 703 091 | 1 694 560 |
A u t r e s f o n d s p r o p r e s
Produits des émissions de titres participatifs | ||
Avances conditionnées | 693 326 | 693 326 |
Autres | ||
A U T R E S F O N D S P R O P R E S | 693 326 | 693 326 |
P r o v i s i o n s p o u r r i s q u e s e t c h a r g e s
- Risques | 661 820 | 304 408 |
Provisions pour : | ||
- Charges | ||
P R O V I S I O N S P O U R R I S Q U E S E T C H A R G E S | 661 820 | 304 408 |
E m p r u n t s e t d e t t e s
Emprunts obligataires convertibles | 1 200 541 | 706 237 | |
Autres emprunts obligataires | |||
Emprunts et dettes : | - Auprès des établissements de crédit | 1 217 548 | 1 564 505 |
- Financières diverses | 850 193 | ||
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours | |||
- Fournisseurs et comptes rattachés | 2 767 721 | 1 230 419 | |
Dettes : | - Fiscales et sociales | 873 928 | 445 025 |
- Sur immobilisations et comptes rattachés | 15 646 | 10 382 | |
Autres dettes | 460 098 | 385 272 | |
Instruments de trésorerie | |||
Produits constatés d'avance | 2 524 561 | 1 521 294 | |
E M P R U N T S E T D E T T E S | 9 910 235 | 5 863 133 | |
Écarts de conversion passif | |||
T O T A L P A S S I F | 9 562 291 | 8 555 428 |
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ENERTIME | Arrêté au 31/12/2023 |
Compte de résultat
C o m p t e d e r é s u l t a t | D u 0 1 / 0 1 / 2 0 2 3 a u 3 1 / 1 2 / 2 0 2 3 | A u 3 1 / 1 2 / 2 0 2 2 | |
F r a n c e | E x p o r t a t i o n | T o t a l | T o t a l |
P r o d u i t s d ' e x p l o i t a t i o n
Ventes de marchandises | ||||
- De biens | 2 003 540 | 1 210 718 | 3 214 258 | 1 295 964 |
Production vendue : | 500 256 | 44 490 | 544 746 | 706 990 |
- De services | ||||
C h i ff r e d ' a ff a i r e s n e t | 2 503 796 | 1 255 208 | 3 759 004 | 2 002 954 |
- Stockée | ||||
Production : | 778 773 | 433 060 | ||
- Immobilisée | ||||
Subventions d'exploitation reçues | 520 904 | 17 678 | ||
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions, transferts de charges | 413 909 | 175 625 | ||
Autres produits | 189 | 1 078 | ||
P R O D U I T S D ' E X P L O I T A T I O N | 5 472 779 | 2 630 395 |
C h a r g e s d ' e x p l o i t a t i o n
Achats de marchandises (y compris droits de douane) | 10 366 | |
Variation de stocks (marchandises) | ||
Achats de matières premières et autres approvisionnements | 1 738 064 | 840 779 |
Variation de stocks (matières premières et autres approvisionnements) | 105 391 | 99 714 |
Autres achats et charges externes * | 3 424 909 | 1 934 907 |
Impôts, taxes et versements assimilés | 56 472 | 43 979 |
Salaires et traitements | 2 860 500 | 2 013 040 |
Charges sociales | 1 094 150 | 770 912 |
- Amortissements sur immobilisations | 399 643 | 385 537 |
- Dépréciations sur immobilisations | ||
Dotations aux : | 53 043 | 308 712 |
- Dépréciations sur actif circulant | ||
- Provisions pour risques et charges | 427 868 | 236 433 |
Autres charges | 173 240 | 84 842 |
C H A R G E S D ' E X P L O I T A T I O N | 10 343 645 | 6 718 855 |
- Redevances de crédit-bail mobilier | 8 467 | |
* Y compris : | ||
- Redevances de crédit-bail immobilier | ||
R É S U L T A T D ' E X P L O I T A T I O N | -4 870 866 | -4 088 460 |
Bénéfice attribué ou perte transférée | ||
Perte supportée ou bénéfice transféré | ||
P r o d u i t s f i n a n c i e r s | ||
Produits financiers de participation | ||
Produits des autres valeurs mobilières et créances actif immobilisé | ||
Autres intérêts et produits assimilés | 5 790 | 829 |
Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges | ||
Différences positives de change | ||
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement | ||
P R O D U I T S F I N A N C I E R S | 5 790 | 8 2 9 |
C h a r g e s f i n a n c i è r e s | ||
Dotations financières aux amortissements, dépréciations et provisions | 58 264 | |
Intérêts et charges assimilées | 184 301 | 155 097 |
Différences négatives de change | ||
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement | ||
C H A R G E S F I N A N C I È R E S | 242 565 | 155 097 |
R É S U L T A T F I N A N C I E R | - 236 775 | - 154 269 |
R É S U L T A T C O U R A N T A V A N T I M P Ô T S | -5 107 641 | -4 242 728 |
6
ENERTIME | Arrêté au 31/12/2023 |
Compte de résultat (Suite)
C o m p t e d e r é s u l t a t ( s u i t e ) A u 3 1 / 1 2 / 2 0 2 3 A u 3 1 / 1 2 / 2 0 2 2
P r o d u i t s e x c e p t i o n n e l s
Sur opérations de gestion | 867 | 24 176 |
Sur opérations en capital | 40 429 | |
Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges | ||
P R O D U I T S E X C E P T I O N N E L S | 8 6 7 | 64 605 |
C h a r g e s e x c e p t i o n n e l l e s
Sur opérations de gestion | 1 368 | ||||
Sur opérations en capital | 56 754 | 35 334 | |||
Dotations exceptionnelles aux amortissements, dépréciations et provisions | 3 203 | ||||
C H A R G E S E X C E P T I O N N E L L E S | 58 | 122 | 38 537 | ||
R É S U L T A T E X C E P T I O N N E L | - 57 255 | 26 068 | |||
Participation des salariés | |||||
Impôts sur les bénéfices | - 387 284 | - 224 901 | |||
T O T A L D E S P R O D U I T S | 5 | 479 | 436 | 2 | 695 829 |
T O T A L D E S C H A R G E S | 10 | 257 | 048 | 6 | 687 588 |
B É N É F I C E O U P E R T E ( T o t a l d e s p r o d u i t s - T o t a l d e s c h a r g e s ) | -4 | 777 | 612 | -3 | 991 760 |
7
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Enertime SA published this content on 31 May 2024 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 31 May 2024 16:52:07 UTC.