SOCIETE GENERALE : Société Générale Securities Services mandaté par IntercontinentalExchange pour centraliser l’échange de titres en France

COMMUNIQUÉ DE PRESSE

Paris, 29 janvier 2014

Société Générale Securities Services (SGSS) a été mandaté par IntercontinentalExchange Group (ICE) pour centraliser l'échange de titres sur les systèmes de compensation d'Euroclear, à la suite de sa fusion avec NYSE Euronext.

En novembre 2013, ICE a finalisé l'acquisition de NYSE Euronext et SGSS a été retenu pour centraliser le retrait de toutes les actions de NYSE Euronext détenues par des intermédiaires financiers au nom d'actionnaires et cotées à la bourse de Paris. Ces actions ont été échangées contre des actions d'ICE et/ou des espèces, radiant ainsi les anciens titres et permettant la création et l'admission des nouveaux titres pour la mise sur le marché.

L'échange de titres a été mené avec succès jusqu'au 13 novembre 2013 et SGSS travaille à présent sur tous les aspects fiscaux découlant de cette opération. Cette procédure comprend la récupération des impôts retenus à la source, mesure qui s'applique automatiquement aux non-résidents américains aux États-Unis, afin que chaque actionnaire de NYSE Euronext soit capable de récupérer les

montants retenus, sous certaines conditions et via leur intermédiaire financier, conformément à l'article 302 de la législation américaine.

La qualité et la fiabilité de l'assistance fournie par SGSS, associées à une expérience des marchés reconnue et à une expertise fiscale internationale, ont été des facteurs décisifs dans le choix de SGSS pour accompagner ICE dans cette transition. En 2007, SGSS avait déjà assisté Euronext lors de sa fusion avec NYSE.

IntercontinentalExchange Group (NYSE : ICE) est le réseau le plus important de places boursières et de chambres de compensations pour les marchés de produits financiers et de matières premières. À

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travers son portefeuille de places boursières, parmi lesquelles figurent le New York Stock Exchange, ICE Futures, Liffe et Euronext, ICE fournit aux marchés du monde entier des services de données, des technologies et services de gestion de risque transparents, fiables et accessibles.

Société Générale est l'un des tout premiers groupes européens de services financiers. S'appuyant sur un modèle diversifié de banque universelle, le Groupe allie solidité financière et stratégie de croissance durable avec l'ambition d'être la banque relationnelle, référence sur ses marchés, proche de ses clients, choisie pour la qualité et l'engagement de ses équipes.
Acteur de l'économie réelle depuis 150 ans, Société Générale emploie plus de 154 000 collaborateurs, présents dans 76 pays, et accompagne au quotidien 32 millions de clients dans le monde entier en offrant une large palette de conseils et solutions financières sur mesure aux particuliers, entreprises et investisseurs institutionnels, qui s'appuie sur trois pôles métiers complémentaires :

ƒ La banque de détail en France avec les enseignes Société Générale, Crédit du Nord et Boursorama qui offrent des gammes complètes de services financiers avec une offre multicanal à la pointe de l'innovation digitale.

ƒ La banque de détail à l'international, services financiers et assurances avec des réseaux présents dans les zones géographiques en développement et des métiers spécialisés leaders dans leurs marchés.

ƒ La banque de financement et d'investissement, banque privée, gestion d'actifs et métier titres avec leurs expertises reconnues, positions internationales clés et solutions intégrées.

Société Générale figure dans les principaux indices de développement durable : Dow Jones Sustainability Index (Europe),
FSTE4Good (Global et Europe), Euronext Vigeo (Global, Europe, Eurozone et France) et 5 des indices STOXX ESG Leaders. Pour plus d'information, vous pouvez suivre le compte twitter @societegenerale ou visiter le site www.societegenerale.com

Présent dans 29 implantations dans le monde avec environ 4 000 collaborateurs, SGSS offre à ses clients, institutions financières et courtiers, sociétés de gestion et assureurs et entreprises, des solutions globales adaptées aux dernières
évolutions des marchés financiers et de la réglementation : services de compensation, de conservation et de banque dépositaire, de conservation pour la clientèle de détail, d'administration de fonds et asset servicing, de gestion des liquidités
ainsi que des services d'agent de transfert et des services aux émetteurs.
SGSS se classe parmi les 10 premiers conservateurs mondiaux et 2e conservateur européen avec 3 609* milliards EUR d'actifs conservés. SGSS offre ses services dépositaires à 3 229* OPC et assure la valorisation de 4 057* OPC pour un actif administré de 500* milliards EUR. SGSS figure également parmi les leaders européens de l'administration de plans de stock options.
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*Au 30 septembre 2013

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