Axway Software : Présentation de l'Assemblée Générale 2024

Avertissement

Cette présentation contient des estimations prévisionnelles auxquelles sont associés des risques et des incertitudes concernant la croissance et la rentabilité de la société dans le futur. La société rappelle que les signatures des contrats de licences, qui représentent souvent des investissements pour les clients, sont historiquement plus importantes au deuxième semestre et de ce fait, peuvent engendrer des effets plus ou moins favorables sur la performance de fin d'année.

En outre, l'activité au cours de l'année et/ou les résultats réels peuvent être différents de ceux décrits dans le présent document, notamment en raison d'un certain nombre de risques et d'incertitudes qui sont décrits dans le Document d'enregistrement universel 2023 déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 25 mars 2024.

La distribution du présent document dans certains pays peut être soumise aux lois et règlements en vigueur. Les personnes physiquement présentes dans ces pays et dans lesquels cette présentation est diffusée, publiée ou distribuée devraient s'informer de telles restrictions et s'y conformer.

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Assemblée Générale Mixte 2024

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Déroulement de l'Assemblée

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Ordre du jour

Résolutions relevant de l'Assemblée Générale Ordinaire

1. Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2023 ; Approbation des dépenses et charges non déductibles fiscalement.
2. Approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2023.
3. Affectation du résultat de l'exercice.
4. Somme fixe annuelle à allouer aux membres du Conseil d'administration.
5. Approbation de la politique de rémunération du Président du Conseil d'administration.
6. Approbation de la politique de rémunération du Directeur général.
7. Approbation de la politique de rémunération des membres du Conseil d'administration.
8. Approbation des informations visées au I de l'article L. 22-10-9 du Code de commerce.
9. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Pierre Pasquier, Président du Conseil d'administration.

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Ordre du jour

Résolutions relevant de l'Assemblée Générale Ordinaire

1. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Patrick Donovan, Directeur Général.
2. Nomination de Dominique ILLIEN, en qualité d'administrateur.
3. Nomination de Mazars en qualité de Commissaire aux comptes en charge de la mission de certification des informations en matière de durabilité.
4. Nomination d'Aca Nexia en qualité de Commissaire aux comptes en charge de la mission de certification des informations en matière de durabilité.
5. Autorisation donnée au Conseil d'administration, pour une durée de 18 mois, à l'effet de faire racheter par la Société ses propres actions dans le cadre du dispositif de l'article L. 22-10-62 du Code de commerce.

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Ordre du jour

Résolutions relevant de l'Assemblée Générale Extraordinaire

1. Délégation de compétence à donner au Conseil d'administration, pour une durée de 26 mois, à l'effet d'émettre des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital (de la Société ou d'une société du Groupe) et/ou à des titres de créance, avec suppression de droit préférentiel de souscription par une offre visée au 1 de l'article L. 411-2 du Code monétaire et financier.
2. Délégation de compétence à donner au Conseil d'administration, pour une durée de 26 mois, à l'effet d'émettre des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital (de la Société ou d'une société du Groupe) et/ou à des titres de créance , avec suppression de droit préférentiel de souscription par offre au public (à l'exclusion des offres visées au 1 de l'article L. 411-2 du Code monétaire et financier), et/ou en rémunération de titres dans le cadre d'une offre publique d'échange.
3. Autorisation d'augmenter le montant des émissions.
4. Limitation globale des délégations prévues aux 15ème et 16ème résolutions de la présente Assemblée générale et aux 18ème et 20ème résolutions de l'Assemblée Générale du 11 mai 2023.

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Ordre du jour

Résolutions relevant de l'Assemblée Générale Extraordinaire

1. Délégation de compétence à donner au Conseil d'administration pour augmenter le capital par émission d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression de droit préférentiel de souscription au profit des adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise en application des articles L. 3332-18 et suivants du Code du travail, durée de la délégation, montant nominal maximal de l'augmentation de capital, prix d'émission, possibilité d'attribuer des actions gratuites en application de l'article L. 3332-21 du Code du travail.
2. Modification de l'article 15 - « Organisation du Conseil » - des statuts de la Société afin d'élever la limite d'âge du Président du Conseil d'administration.

Résolutions relevant de l'Assemblée Générale Ordinaire

21. Pouvoirs pour les formalités.

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