RAPPORT ANNUEL 2023

Nicox S.A.

Société anonyme au capital de 50.299.694 euros

Siège social : Sundesk Sophia Antipolis, Bâtiment C, Emerald Square, Rue Évariste Galois, 06410 Biot, France

403 942 642 R.C.S. Antibes

NICOX SA - RAPPORT ANNUEL 2023

1

Table des matières

PARTIE 1 - RAPPORT DE GESTION SUR L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2023

...4

1.

Activités du groupe

4

1.1.

Présentation du groupe et de la place occupée par la Société

4

1.2.

Activités de la Société

6

2.

Présentation des comptes et autres informations financières

22

2.1.

Compte de résultat et Bilan

22

2.2.

Flux de trésorerie

25

2.3.

Faits marquants de l'exercice clos le 31 décembre 2023

30

2.4.

Faits marquants survenus depuis la clôture de l'exercice

32

2.5.

Perspectives / Informations sur les tendances

35

2.6.

Prévisions ou estimations du bénéfice

35

3.

Facteurs de risques

36

3.1.

Risques liés à la situation financière de la Société et à ses besoins en capitaux

36

3.2. Risques liés aux produits développés par la Société, aux autorisations réglementaires et

à la commercialisation

39

3.3.

Risques liés à la dépendance vis-à-vis des tiers

50

3.4.

Risques liés à la propriété intellectuelle de la Société

52

3.5.

Risques liés à l'organisation de la Société, à sa structure et son fonctionnement

55

3.6.

Risques liés aux procédures judiciaires et administratives

57

3.7.

Assurances et couvertures de risque

59

4.

Autres informations du Rapport de gestion

60

PARTIE 2 - RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

64

5.

Le gouvernement d'entreprise

64

6.

Conventions règlementées

80

7.

Rémunérations des mandataires sociaux

80

7.1. Rémunération et avantages versés ou attribués aux membres du Conseil d'administration

de la Société au titre de l'exercice 2023

80

7.2. Rémunération et avantages versés ou attribués au Directeur Général de la Société au titre

de l'exercice 2023

82

8. Renseignements de caractère général concernant le capital

85

8.1.

Répartition du capital et des droits de vote

85

8.2.

Capital détenu par les salariés et droits donnant accès au capital

86

8.3.

Participations des mandataires sociaux

87

8.4. Franchissements de seuils statutaires et/ou légaux au cours de l'exercice clos le 31

décembre 2023

87

8.5.

Franchissements de seuils statutaires - Droit de vote

88

8.6.

Opérations réalisées par les dirigeants sur les titres de la Société

89

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2

8.7.

Contrôle de la Société

89

8.8. Accords prévoyant des indemnités pour les membres du Conseil d'administration ou les salariés 89

8.9.

Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité

89

9. Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions règlementées

93

PARTIE 3

- COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2023

96

PARTIE 4

- RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES ANNUELS ....

142

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3

PARTIE 1 - RAPPORT DE GESTION SUR L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2023

1. Activités du groupe

1.1. Présentation du groupe et de la place occupée par la Société

Organigramme

Nicox SA

France

(L'actionnariat de la Société est présenté à la section 8.1 du présent rapport)

100%(1)

100%(1)

Nicox Research Institute

SRL

Italie

  1. Pourcentage du capital et des droits de vote.

Informations concernant la Société

Nicox SA

Sundesk Sophia Antipolis - Bâtiment C Emerald Square

Rue Évariste Galois

06410 Biot - France

Nicox Ophthalmics, INC.

États-Unis

Nicox SA est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Antibes sous le numéro 403 942 642. Le code APE de Nicox SA est le 7211Z.

Code LEI : 969500EZGEO9W4JXR353

Nicox SA est la maison mère du Groupe, constituée le 27 février 1996 et est cotée sur le marché Euronext Growth Paris (ALCOX) depuis le 28 avril 2023. Précédemment, la Société était cotée sur le marché Euronext Paris (COX.PA) depuis le 3 novembre 1999. Le siège social, situé à Biot, France, inclut les activités Finance, Corporate Development, Communication & Relations Investisseurs. Nicox a deux filiales internationales, l'une en Caroline du Nord, Etats-Unis, axée sur le développement, l'autre à Milan, Italie, axée sur la recherche et le développement non-clinique.

Au 31 décembre 2023, le groupe Nicox employait 28,5 personnes, parmi lesquelles des équipes soutenant les activités de développement aux États-Unis et en France ainsi que les activités de recherche

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et de développement préclinique en Italie. Une réduction des effectifs du Groupe est en cours afin de réduire les coûts. Au 30 avril 2024, le groupe Nicox employait 19 personnes.

Liste des filiales de la Société

Nicox Ophthalmics Inc.

4819 Emperor Blvd

Suite 400, Durham

NC 27703 - États-Unis d'Amérique

Nicox Ophthalmics Inc. a été créée le 25 septembre 2007 et est dédiée au développement thérapeutique. L'équipe de développement a une expérience approfondie en chimie, fabrication et contrôles (CMC) et en développement clinique, fortement axée sur l'ophtalmologie. L'équipe collabore avec des organismes de fabrication et de recherche clinique de premier plan sous contrat pour la conduite de nos études.

Nicox Research Institute Srl

Via Ludovico Ariosto, 21

20091 Bresso - Milan - Italie

Nicox Research Institute Srl, constituée le 21 septembre 1999, était le centre de recherche et de développement non-clinique de la Société. Suite à la signature par la Société le 27 février 2024 d'une feuille d'engagement avec BlackRock pour restructurer sa dette comportant un certain nombre d'engagements dont celui de réduire la structure du Groupe, la Société a décidé de fermer sa filiale italienne et des démarches ont été entreprises pour liquider cette entité juridique après la signature de la feuille d'engagement avec BlackRock.

Périmètre de consolidation

Depuis son transfert sur Euronext Growth en avril 2023, la Société ne remplit plus les critères pour publier des comptes consolidés sur ce marché non réglementé et la publication de comptes aux normes IFRS n'y est pas obligatoire. Dans le contexte de la signature de l'accord de restructuration de sa dette avec BlackRock (cf. note 2.2 Flux de trésorerie- Informations sur les besoins de financement et la structure de financement de la Société) et ce, afin de réduire ses coûts de structure, la Société a décidé de sortir les filiales ci-dessus décrites de son périmètre de consolidation à compter de la clôture des comptes de l'exercice 2023 et de publier des comptes statutaires selon les normes comptables françaises.

Prise de participations significatives dans des sociétés ayant leur siège social en France ou prise du contrôle de telles sociétés

Conformément à l'article L. 233-6 du Code de commerce, nous vous précisons qu'au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2023, la Société n'a pris aucune participation au sein des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français.

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Informations sur les participations

Voir la note 2.23 des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2023 figurant en Partie 3 du présent Rapport annuel.

1.2. Activités de la Société

1.2.1.Résumé des principales activités de la Société au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2023

Nicox est une société internationale spécialisée en ophtalmologie développant des solutions innovantes visant au maintien de la vision et à l'amélioration de la santé oculaire.

Portefeuille des produits et candidats médicaments

Nicox a un portefeuille dans le glaucome, dans des pathologies oculaires du segment antérieur (le devant de l'œil) et de la rétine. Il comprend un candidat médicament en phase 3 de développement clinique en interne ciblant la réduction de la pression intraoculaire (PIO) chez les patients atteints de glaucome à angle ouvert ou d'hypertension oculaire, un candidat à un stade préclinique de développement ciblant les maladies de la rétine, tous deux issus de la propre plateforme de recherche de composés donneurs d'oxyde nitrique (NO) de Nicox et un candidat médicament au stade de développement clinique dans la sécheresse oculaire avec un partenaire licencié pour le marché chinois. De plus, la Société a deux produits commercialisés ; VYZULTA, licencié exclusivement au partenaire de Nicox, Bausch + Lomb, commercialisé dans plus de 15 pays, dont les États-Unis, et également approuvé dans un certain nombre d'autres pays ; et ZERVIATE, commercialisé aux Etats-Unis par son partenaire exclusif américain Harrow, Inc. et en attente d'autorisation de mise sur le marché en Chine pour une commercialisation par le partenaire exclusif chinois Ocumension Therapeutics.

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6

Marché des produits ophtalmiques

Les deux classes de médicaments les plus adaptées pour les patients atteints de glaucome à angle ouvert et d'hypertension oculaire sont les analogues de prostaglandine topiques et les bêtabloquants topiques, autres molécules et diverses combinaisons ayant été introduites au cours des vingt dernières années. Depuis que les analogues de prostaglandine ont commencé à remplacer les bêtabloquants topiques comme les agents de première ligne réduisant la PIO dans le glaucome, plusieurs ont été approuvés et la concurrence des génériques est importante dans cette classe. Aux Etats-Unis, les analogues de prostaglandine ont désormais remplacé les bêtabloquants en tant que traitement de première ligne. Lors de son approbation aux Etats-Unis, VYZULTA était le premier collyre approuvé au cours des 20 dernières années avec une nouvelle approche pour réduire la PIO, ce qui a conduit, selon l'analyse de la Société, à une demande significative chez les professionnels de la santé oculaire de traitements avec de nouveaux mécanismes d'action pour réduire la PIO chez les patients atteints de glaucome à angle ouvert ou d'hypertension oculaire.

Les traitements actuels de la conjonctivite allergique sont des antihistaminiques oculaires oraux et topiques, les cas les plus sérieux nécessitant des corticostéroïdes topiques ou même par voie orale. Les méthodes de traitement et les molécules sont bien connues et la plupart des antihistaminiques oraux topiques sont maintenant disponibles en tant que génériques aux États-Unis. Un certain nombre de produits auparavant délivrés sur ordonnance uniquement sont désormais disponibles sans ordonnance.

Le marché de la sécheresse oculaire comprend des produits pharmaceutiques délivrés sur ordonnance pour un usage chronique et à court terme ainsi qu'une part importante de larmes artificielles délivrées sans ordonnance. Le principal mode de traitement pharmaceutique est par action anti-inflammatoire. Certains produits délivrés sur ordonnance pour un usage à court terme sont utilisés de manière chronique ou en traitement d'appoint en cas d'exacerbations aiguës chez des patients déjà sous traitement chronique. Un nombre important de corticostéroïdes génériques sont disponibles pour un usage à court terme, et un des principaux traitements chroniques de spécialité (RESTASIS) est disponible en tant que générique.

Selon IQVIA Health Analytics, les ventes mondiales de produits ophtalmiques ont atteint 24,9 milliards de dollars en 2021 et ont augmenté à raison de 5,9% par an depuis 2017. Aux Etats-Unis seuls, les ventes de produits ophtalmiques ont atteint 9,8 milliards de dollars en 2021, augmentant également à raison de 5,2% par an depuis 2017. En ce qui concerne les marchés cibles de la Société, les ventes mondiales des traitements ciblant le glaucome ont totalisé 5,9 milliards de dollars, sur le marché mondial de 24,9 milliards de dollars pour les médicaments ophtalmiques. Aux Etats-Unis, les ventes des traitements pour le glaucome ont généré un total de 2,9 milliards de dollars en 2021, avec un taux de croissance annuel de 2,4% depuis 2017 et représentant 30% des 9,8 milliards de dollars générés au total par les ventes de médicaments ophtalmiques en 2021 aux Etats-Unis. Le marché américain des prescriptions de produits pour la sécheresse oculaire en 2021 serait estimé à 6,1 millions de prescriptions pour une valeur de 3,4 milliards de dollars. Par ailleurs, les traitements topiques disponibles sur prescription pour les allergies oculaires ont généré environ 257 millions de dollars en 2021 aux Etats- Unis, ce chiffre n'incluant pas les ventes substantielles de médicaments vendus sans ordonnance.

Brevets principaux

Le portefeuille de brevets pour les produits et candidats médicaments de Nicox comprend des brevets et des demandes de brevet portant sur des compositions de matières des compositions pharmaceutiques et des méthodes d'utilisation. Des brevets couvrent VYZULTA aux Etats-Unis jusqu'en 2025. L'Office Américain des Brevets et des Marques (United States Patent and Trademark Office, USPTO) a confirmé que le brevet américain No. 8,058,467, qui couvre le latanoprostène bunod commercialisé par

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Bausch + Lomb sous la marque VYZULTA®, a étendu la protection du brevet à 2029. ZERVIATE (aux Etats-Unis jusqu'en 2030 et 2032, en Europe, au Japon et au Canada jusqu'en 2030), NCX 470 (protection mondiale pour le brevet couvrant sa composition de matière aux Etats-Unis jusqu'en 2029 avec une potentielle extension de la durée de la protection pouvant atteindre 5 ans aux Etats-Unis et en Europe et protection pour le brevet portant sur la formulation pharmaceutique jusqu'en 2039 aux Etats- Unis, en Europe, au Japon et en Chine), et NCX 4251 (protection mondiale par des brevets jusqu'en 2033 et 2040 par la délivrance de brevets européen, japonais et chinois supplémentaires).

1.2.1.1. Les principaux atouts de la Société

Nicox estime que les atouts concurrentiels clé suivants constituent le fondement de sa capacité à développer des solutions de traitement innovantes pour les patients :

  • Un candidat médicament à un stade avancé de développement clinique qui a le potentiel de répondre à des besoins médicaux insuffisamment satisfaits dans le glaucome ;
  • Sa capacité à nouer des partenariats réussis avec, à la fois des sociétés biopharmaceutiques leaders sur le marché, tel que le démontre l'accord de concession de licence mondial exclusif avec Bausch + Lomb pour VYZULTA, des collaborations de développement régionales, tels que le démontrent les accords de licence exclusifs avec la société d'ophtalmologie chinoise, Ocumension Therapeutics, avec la société multinationale Kowa, ainsi que des partenariats de commercialisation, tels que le démontrent les accords de concession de licence avec Harrow, Inc.;
  • Son expérience significative en matière de développement de médicaments ophtalmiques, ainsi que l'importante expérience opérationnelle, financière et de société cotée de son équipe managériale et de son conseil d'administration. Les principaux dirigeants et administrateurs de la Société ont occupé des postes de direction dans de grandes entreprises de produits pharmaceutiques ophtalmologiques tels qu'Alcon, Inc., Allergan, Inc., et Novartis.

1.2.1.2. Stratégie de la Société

La Société prévoit d'optimiser les ressources internes en faisant progresser le développement clinique de son principal candidat médicament, NCX 470, tout en recherchant un partenaire commercial pour le marché américain pour ce candidat médicament. La Société prévoit également de chercher de nouveaux partenaires pour avancer son autre candidat médicament NCX 1728 actuellement en développement préclinique, et d'aider ses partenaires commerciaux à maximiser la valeur de VYZULTA et de ZERVIATE pour les territoires licenciés. La stratégie est soumise à l'obtention de financements suffisants ou complémentaires si nécessaire.

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1.2.1.3. Information sur l'œil

L'œil est un globe fibreux qui garde sa géométrie sphérique en étant rempli d'un liquide nommé humeur aqueuse dans la partie antérieure de l'œil adjacente à la cornée (également appelé segment antérieur) et un gel nommé humeur vitrée dans la partie postérieure de l'œil adjacente à la rétine (également appelé segment postérieur). La partie antérieure et la partie postérieure de l'œil ont toutes deux une pression adéquate pour maintenir la forme de l'œil et ainsi garantir un cheminement sans obstacle et optiquement clair de la lumière au travers de la cornée et du cristallin vers la rétine. Pour maintenir la pression dans la partie antérieure de l'œil, et donc la forme de l'œil, l'humeur aqueuse est constamment produite dans la partie antérieure de l'œil par un tissu appelé corps ciliaire et s'écoule à travers la pupille jusque dans l'angle défini par l'avant de l'iris et l'arrière de la cornée.

Tout blocage ou dysfonctionnement de ce système de drainage peut entrainer une pression intraoculaire (PIO) anormalement élevée qui résulte souvent dans l'apparition du glaucome. S'il n'est pas traité, le glaucome peut progresser et entraîner une perte de vision irréversible.

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À propos du glaucome

Le glaucome est une pathologie oculaire dans lesquelles le nerf optique, s'il n'est pas traité, peut conduire à une perte de la vision irréversible. Le glaucome est actuellement considéré comme l'une des trois causes principales de cécité irréversible au niveau mondial. Le glaucome est fréquemment lié à une pression intraoculaire élevée (PIO) et est souvent dû à l'obstruction des systèmes de drainage dans la partie antérieure de l'œil. Les médicaments actuels agissent en réduisant la PIO afin de ralentir la progression de la pathologie. Il est généralement admis que chaque réduction d'1 mmHg de PIO entraîne une réduction de la progression de la maladie d'environ 10%. Un grand nombre de collyres disponibles réduisent la quantité de fluide produite par l'œil, où améliorent son écoulement hors de l'œil. 40% des patients n'atteignent pas la PIO au niveau de pression souhaité avec les monothérapies existantes, ce qui risque de faire progresser la maladie et de faire perdre la vue. Malgré des thérapies de première ligne bien établies, y compris le traitement de référence, le latanoprost, il reste un besoin non satisfait pour une thérapie avec une plus grande efficacité de réduction de la PIO qui soit à la fois sûre et bien tolérée.

Une PIO élevée ne provoque habituellement pas de symptômes, sauf dans les cas de glaucome aigu à angle fermé où la PIO peut être trois ou quatre fois plus élevée que la pression normale et provoquer des douleurs et conduire à une détérioration du nerf optique et à une perte visuelle, si elle n'est pas traitée. L'altération du nerf optique et la perte de vision peuvent également toucher les patients présentant une PIO normale, des patients atteints de glaucome normotensif, auxquels sont administrés des médicaments visant la réduction de la PIO. Une étude réalisée en 1998, The Normal Tension Glaucoma Study, montre qu'une réduction de la PIO permet de ralentir la progression du glaucome à pression normale, forme de glaucome où la PIO du patient se situe dans des niveaux normaux.

En 2021, les ventes mondiales des traitements ciblant le glaucome s'élevaient à 5,9 milliards de dollars, sur les 24,9 milliards de dollars du marché mondial des médicaments ophtalmiques. Aux Etats-Unis, les ventes de traitements ciblant le glaucome ont totalisé 2,9 milliards de dollars en 2021, ou 30% des 9,8 milliards de dollars du marché américain des médicaments ophtalmiques. Aux Etats-Unis, 1,3 milliards de dollars, soit environ 43%, des ventes de médicaments ciblant le glaucome étaient des ventes d'analogues de prostaglandine, dont 80% étaient des produits de spécialité dont principalement LUMIGAN pour 63%. Près de 80% des prescriptions d'analogues de prostaglandine correspondent à des génériques du latanoprost. Dans les traitements standards aux Etats-Unis, les analogues de prostaglandine sont actuellement utilisés comme pharmacothérapie de première ligne.

Bien qu'il ne soit pas issu d'études comparatives directes, le tableau ci-dessous fournit un résumé des informations d'étiquetage de la FDA américaine pour les pharmacothérapies de première ligne actuellement utilisées.

Résumé des informations d'étiquetage de la FDA américaine pour les pharmacothérapies de première ligne actuellement approuvées pour la réduction de la PIO chez les patients atteints de glaucome à angle ouvert ou d'hypertension oculaire.

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NicOx SA published this content on 12 June 2024 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 12 June 2024 06:52:06 UTC.